Arrêté
Arrêté n° 2663-17 du 29 novembre 2017
Cet acte n'apparaît que dans l'édition arabe des bulletins indexés. Voir sa fiche en arabe.
L'essentiel
L'arrêté n° 2663-17 du 29 novembre 2017 n'apparaît que dans l'édition arabe des bulletins indexés : Bulletin officiel n° 6636 du 4 janvier 2018, page 26.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Repères
- Type
- Arrêté
- Numéro
- 2663-17
- Date de l'acte
- 29 novembre 2017
- Bulletin officiel (arabe)
- BO arabe n° 6636 du 4 janvier 2018, page 26 · PDF officiel
- Mentions
- 2 pages dans 1 bulletin · rechercher ce numéro
- Mis à jour le
Textes liés
Textes cités sur la même page
Arrêté n° 2002-15 du 9 juin 2015
Décret n° 2-13-131 du 27 avril 2015
Arrêté n° 1409-89 du 9 mai 1989
Décret n° 2-86-325 du 9 janvier 1987
portant statut général des établissements de formation professionnelle
Arrêté n° 2664-17 du 29 novembre 2017
Mentions dans le Bulletin officiel
Citer ce texte
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/2663-17. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.