Arrêté n° 340-01 du 8 février 2001
accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit
Arrêté
modifiant l'arrête du ministre de l'industrie, du commerce, d l'énergie et des mines n° 340-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Safi Haute Mer 5» à l'Office national de recherches et d'exploitation pétrolières et à la soc
L'arrêté n° 2669-0 du 28 juillet 2006 est publié au Bulletin officiel n° 5496 (édition de traduction officielle) du 1er février 2007, page 3 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit
accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit
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accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit
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Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 2672-0
accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit
accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit
modifiant l'arrête du ministre de l'industrie, du commerce,
modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 346-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Safi Haute Mer 11 » à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et à la
modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 347-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Safi Haute Mer 12» à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et à la
relative à la certification du système de gestion de la qualité de la société « General Clean Temp ».
BO n° 5496 du 1er février 2007, édition française : 22 pages, 37 actes.
Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 2672-0
modifiant l'arrête du ministre de l'industrie, du commerce,
approuvant la convention de concession et le cahier des charges relatifs à l'autoroute Casablanca - El-Jadida.
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/2669-0. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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