Arrêté n° 347-01 du 8 février 2001
accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit
Arrêté
modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 347-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Safi Haute Mer 12» à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et à la
L'arrêté n° 2676-06 du 28 juillet 2006 est publié au Bulletin officiel n° 5496 (édition de traduction officielle) du 1er février 2007, page 296 (page 20 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
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accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit
approuvant l'avenant n° 1 à l'accord pétrolier conclu le 24 novembre 2000 entre l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières, représentant le Royaume du Maroc, et la société
approuvant l'avenant n° 5 à l'accord pétrolier conclu le 26 chaabane 1421 (24 novembre 2000) entre l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières, représentant le Royaume du Maroc, et la société « Vanco International Ltd», concl
accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit
accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit
portant création de l'Office national des hydrocarbures et des mines
portant promulgation de la loi n° 33-01
pris pour l'application de la loi n° 33-01
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au laboratoire Process Instruments.
relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l’amélioration de la productivité
pris pour l'application du dahir n° 1-70-157 du 26 joumada I 1390 (30 juillet 1970)
portant homologation de normes marocaines
BO n° 5496 du 1er février 2007, édition française : 22 pages, 37 actes.
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au laboratoire Process Instruments.
modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 345-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Safi Haute Mer 10» à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et à la
modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 346-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Safi Haute Mer 11 » à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et à la
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