BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5496 du 1er février 2007

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Nº 5496 – 1er février 2007BULLETIN OFFICIEL

N° 5496 - 12 moharrem 1428 (1er-2-2007) B

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 2668-0‹ du 2 rejeb 1427 (28 juillet 2006) modifiant l'arrête du ministre de l'industrie, du commerce, l'énergie et des mines n° 339-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit «Safi Haute Mer 4» a l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et à la société « Vanco International Ltd ».....

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 2669-0 du 2 rejeb 1427 (28 juillet 2006) modifiant l'arrête du ministre de l'industrie, du commerce, d l'énergie et des mines n° 340-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Safi Haute Mer 5» à l'Office national de recherches et d'exploitation pétrolières et à la société « Vanco International Ltd »............ ........ .

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 2670-0‹ du 2 rejeb 1427 (28 juillet 2006) modifiant l'arrête du ministre de l'industrie, du commerce, l'énergie et des mines n° 341-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit «Safi Haute Mer 6» à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et à la société « Vanco International Ltd »............. . . . . Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 2671-0‹

du 2 rejeb 1427 (28 juillet 2006) modifiant l'arrête du ministre de l'industrie, du commerce, l'énergie et des mines n° 342-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit «Safi Haute Mer 7» l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et à la société « Vanco International Ltd »..... .. . . . . . . . . Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 2672-0

du 2 rejeb 1427 (28 juillet 2006) modifiant l'arrête du ministre de l'industrie, du commerce, l'énergie et des mines n° 343-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit «Safi Haute Mer 8» a l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et à la société « Vanco International Ltd »...

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 2673-0‹ du 2 rejeb 1427 (28 juillet 2006) modifiant l'arrête du ministre de l'industrie, du commerce, d l'énergie et des mines n° 344-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Safi Haute Mer 9» à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et à la société « Vanco International Ltd ».....

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 2674-0 du 2 rejeb 1427 (28 juillet 2006) modifiant l'arrête du ministre de l'industrie, du commerce,

ULLETIN OFFICIEL 279

Pages l'énergie et des mines n° 345-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Safi Haute Mer 10 » à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et à la société « Vanco International Ltd »295

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 2675-06

du 2 rejeb 1427 (28 juillet 2006) modifiant l'arrêté • 292 du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie

et des mines n° 346-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Safi Haute Mer 11 » à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et à la société « Vanco International Ltd »295

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 2676-06

du 2 rejeb 1427 (28 juillet 2006) modifiant l'arrêté • 292 du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie

et des mines n° 347-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Safi Haute Mer 12 » à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et à la société « Vanco International Ltd»296

Certificats de conformité aux normes

marocaines:

• 293 • Laboratoire Process Instruments.

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et de la

mise à niveau de l'économie n° 2831-06 du 2 kaada 1427 (23 novembre 2006) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au laboratoire Process Instruments296

• Société « Agrin Maroc ».

écision du ministre de l'industrie, du commerce et de la 293 rise à niveau de l'économie n° 2869-06 du 8 hija1427

(29 décembre 2006) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société «Agrin Maroc»297

Certification du système de gestion de la

qualité.

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et de la

mise à niveau de l'économie n° 2834-06 du 28 kaada • 294 1427 (20 décembre 2006) relative à la certification

du système de gestion de la qualité de la société «General Private Services »297

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et de la

mise à niveau de l'économie n° 2835-06 du 28 kaada 1427 (20 décembre 2006) relative à la certification du système de gestion de la qualité de la Société «Les Conserves de Meknès »297

294 Décision du ministre de l'industrie, du commerce et de la • mise à niveau de l'économie n° 2836-06 du 28 kaada1427

(20 décembre 2006) relative à la certification du système de gestion de la qualité de la Société «General Clean Temp »298

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