Arrêté
Arrêté n° 347-01 du 8 février 2001
accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit
L'essentiel
L'arrêté n° 347-01 du 8 février 2001 accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit est cité dans 6 bulletins lus par ce site, pour la première fois au Bulletin officiel n° 5414 du 20 avril 2006. Le numéro du Bulletin officiel qui le publie n'a pas encore été lu : son texte n'est donc pas sur cette fiche. Les bulletins indexés relèvent 3 textes qui le modifient ou le complètent.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Repères
- Type
- Arrêté
- Numéro
- 347-01
- Date de l'acte
- 8 février 2001
- Première mention
- BO n° 5414 du 20 avril 2006, page 209 · PDF
- Textes modificateurs relevés
- 3 modifications (relevés dans les bulletins indexés)
- Évolution
- Modifié ou complété par 3 textes en 2006 · voir la chronologie
- Mentions
- 12 pages dans 6 bulletins · rechercher ce numéro
- Mis à jour le
Ce texte dans le temps
- Date de l'acte
- Modification : Arrêté n° 579-06 du 1er mars 2006
Preuve : BO n° 5414 du 20 avril 2006, page 209 · annoncé par le texte lui-même
Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 579-06 du 30 moharrem 1427 (1 et mars 2006) modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 347-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Safi Haute Mer 12 » à l'Office national d
PDF officiel - Modification : Arrêté n° 1260-06 du 3 avril 2006
Preuve : BO n° 5454 du 7 septembre 2006, page 99 · annoncé par le texte lui-même
Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1260-06 du 4 rabii I 1427 (3 avril 2006) modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 347-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit «Safi Haute Mer 12» à l'Office national de rec
PDF officiel - Modification : Arrêté n° 2676-06 du 28 juillet 2006
Preuve : BO n° 5496 du 1er février 2007, page 20 · annoncé par le texte lui-même
Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 2676-06 du 2 rejeb 1427 (28 juillet 2006) modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 347-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Safi Haute Mer 12» à l'Office national de r
PDF officiel
Liens relevés dans les bulletins indexés : la chronologie peut être incomplète, et une modification ou une abrogation peut ne viser qu'une partie du texte.
Mentions dans le Bulletin officiel
- BO arabe n° 5414 du 20 avril 2006édition arabe, pages 3 et 35
- BO n° 5414 du 20 avril 2006édition française, pages 4 et 209
- BO arabe n° 5452 du 31 août 2006édition arabe, pages 2 et 12
- BO n° 5454 du 7 septembre 2006édition française, pages 3 et 99
- BO arabe n° 5495 du 29 janvier 2007édition arabe, pages 2, 9 et 10
- BO n° 5496 du 1er février 2007édition française, page 20
Citer ce texte
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/347-01. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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