BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5454 du 7 septembre 2006

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N° 5454 - 13 chaabane 1427 (7-9-2006)BULLETIN OFFICIEL

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1250-0‹ du 4 rabii I 1427 (3 avril 2006) modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, d l'énergie et des mines n° 337-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit «Safi Haute Mer 2» à l'Offic national de recherches et d'exploitations pétrolières et à la société « Vanco International Ltd ».......

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1251-0‹ du 4 rabii I 1427 (3 avril 2006) modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, d d l'énergie et des mines n° 338-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit «Safi Haute Mer 3» a l'Office national de recherches et d'exploitation: pétrolières et à la société « Vanco International Ltd»..

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1252-0 du 4 rabii I 1427 (3 avril 2006) modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, d l'énergie et des mines n° 339-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit «Safi Haute Mer 4» a l'Office national de recherches et d'exploitation: pétrolières et à la société « Vanco International Ltd »..

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1253-0‹ du 4 rabii I 1427 (3 avril 2006) modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, d l'énergie et des mines n° 340-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit «Safi Haute Mer 5» à l'Offic national de recherches et d'exploitations pétrolières et à la société « Vanco International Ltd »......

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1254-0‹ du 4 rabii I 1427 (3 avril 2006) modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, d l'énergie et des mines n° 341-01 du 14 kaada 142| (8 février 2001) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit «Safi Haute Mer 6» à l'Offic national de recherches et d'exploitations pétrolières et à la société « Vanco International Ltd »...... Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1255-0‹

du 4 rabii I 1427 (3 avril 2006) modifiant l'arrêté du d

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ULLETIN OFFICIEL 1179

Pages Pages Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1257-06

du 4 rabii I 1427 (3 avril 2006) modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 344-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Safi Haute Mer 9» à l'Office national de recherches et d'exploitations l'Office national de recherches et d'exploitations 1269 étrolières et à la société « Vanco International

Ltd ». 1273

...... * ..... .... Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1258-06

du 4 rabii I 1427 (3 avril 2006) modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 345-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit «Safi Haute Mer 10» à 1270 l'Office national de recherches et d'exploitations • pétrolières et à la société « Vanco International

Ltd».......... 1273

..... Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1259-06

du 4 rabii I 1427 (3 avril 2006) modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 346-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Safi Haute Mer 11 » à l'Office 1270 national de recherches et d'exploitations pétrolières et

à la société « Vanco International Ltd»..... 12741274

.... Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1260-06

du 4 rabii I 1427 (3 avril 2006) modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, l'énergie et des mines n° 347-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit «Safi Haute Mer 12» à 1271 l'Office national de recherches et d'exploitations

pétrolières et à la société « Vanco International Ltd »1274

Approbation d'accords pétroliers.

Arrêté conjoint du ministre de l'énergie et des mines et

du ministre des finances et de la privatisation n° 1582-06 du 14 joumada II 1427 (10 juillet 2006) 1271 approuvant l'accord pétrolier conclu le 19 rabii II1427

(18 mai 2006) entre l'Office national des hydrocarbures et des mines, représentant le Royaume du Maroc et la société « Cabre Maroc Limite1275

Arrêté conjoint du ministre de l'énergie et des mines et

du ministre des finances et de la privatisation n° 1820-06 du 15 joumada II 1427 (11 juillet 2006) prouvant l'accord pétrolier conclu le 19 rabii II 1427 1272 8 mai 2006) entre l'Office national des hydrocarbures

et des mines, représentant le Royaume du Maroc et la société « Genting Oil Morocco Limited »1275

e Arrêté conjoint du ministre de l'énergie et des mines et du ministre des finances et de la privatisation n° 1821-06 du 15 joumada II 1427 (11 juillet 2006) approuvant l'accord pétrolier conclu le 19 rabii II 1427 18 mai 2006) entre l'Office national des hydrocarbures et des mines, représentant le Royaume du Maroc et 1272 la société « Transatlantic Maroc LTD1275

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