Arrêté n° 339-01 du 8 février 2001
accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit
Arrêté
modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, d l'énergie et des mines n° 339-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit «Safi Haute Mer 4» a l'Office national de recherches et d'exploitation: pétrolières et à la soc
L'arrêté n° 1252-0 du 3 avril 2006 est publié au Bulletin officiel n° 5454 (édition de traduction officielle) du 7 septembre 2006, page 3 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit
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modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 344-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Safi Haute Mer 9» à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et à la s
accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit
modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 345-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit «Safi Haute Mer 10» à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et à la s
accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit
modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 346-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Safi Haute Mer 11» à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et à la
accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit
modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 347-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit «Safi Haute Mer 12» à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et à la s
accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit
approuvant l'accord pétrolier conclu le 19 rabii II 1427 (18 mai 2006) entre l'Office national des hydrocarbures et des mines, représentant le Royaume du Maroc et la société « Transatlantic Maroc LTD ».
BO n° 5454 du 7 septembre 2006, édition française : 117 pages, 38 actes.
autorisant CDG développement à créer une société anonyme dénommée « Société d'aménagement Zenata,
portant approbation de la convention nationale conclue entre les organismes gestionnaires de l'assurance maladie obligatoire et les biologistes du secteur privé.
pris pour l'application des articles 5 et 12 de la loi n° 54-05 relative à la gestion déléguée des services publics promulguée par le dahir n° 1-06-15 du 15 moharrem 1427 (14 février 2006).
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/1252-0. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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