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Arrêté

Arrêté n° 1252-0 du 3 avril 2006

modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, d l'énergie et des mines n° 339-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit «Safi Haute Mer 4» a l'Office national de recherches et d'exploitation: pétrolières et à la soc

L'essentiel

L'arrêté n° 1252-0 du 3 avril 2006 est publié au Bulletin officiel n° 5454 (édition de traduction officielle) du 7 septembre 2006, page 3 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
1252-0
Date de l'acte
3 avril 2006
Bulletin officiel (français)
BO n° 5454 du 7 septembre 2006, page 3 · PDF
Textes modifiés
1 texte
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Chronologie : Arrêté n° 1252-03 avril 2006 : Date de l'acte ; 7 septembre 2006 : Publication, BO n° 5454 du 7 septembre 20063 avril 20067 septembre 20063 avril 2006 : Date de l'acte7 septembre 2006 : Publication, BO n° 5454 du 7 septembre 2006
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5454 du 7 septembre 2006, page 3

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  • Arrêté n° 1258-06 du 3 avril 2006

    modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 345-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit «Safi Haute Mer 10» à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et à la s

  • Arrêté n° 1259-06 du 3 avril 2006

    modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 346-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Safi Haute Mer 11» à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et à la

  • Arrêté n° 1260-06 du 3 avril 2006

    modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 347-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit «Safi Haute Mer 12» à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et à la s

  • Arrêté conjoint n° 1821-06 du 11 juillet 2006

    approuvant l'accord pétrolier conclu le 19 rabii II 1427 (18 mai 2006) entre l'Office national des hydrocarbures et des mines, représentant le Royaume du Maroc et la société « Transatlantic Maroc LTD ».

Dans le même numéro

BO n° 5454 du 7 septembre 2006, édition française : 117 pages, 38 actes.

Voir les 38 actes du BO n° 5454

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