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Arrêté

Arrêté n° 2755-11 du 3 octobre 2011

relatif à l'interdiction temporaire de pêche de l'espadon en méditerranée.

L'essentiel

L'arrêté n° 2755-11 du 3 octobre 2011 relatif à l'interdiction temporaire de pêche de l'espadon en méditerranée est publié au Bulletin officiel n° 5984 (édition de traduction officielle) du 6 octobre 2011, page 82 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
2755-11
Date de l'acte
3 octobre 2011
Édition arabe
BO arabe n° 5984 du 6 octobre 2011, page 16 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 2755-113 octobre 2011 : Date de l'acte ; 6 octobre 2011 : Publication, BO n° 5984 du 6 octobre 20113 octobre 20116 octobre 20113 octobre 2011 : Date de l'acte6 octobre 2011 : Publication, BO n° 5984 du 6 octobre 2011
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5984 du 6 octobre 2011, page 82

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