BO Marocindépendant, non officiel

Arrêté

Arrêté n° 289-97 du 18 février 1997

complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixent la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'École nationale d'architecture.

L'essentiel

L'arrêté n° 289-97 du 18 février 1997 complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixent la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'École nationale d'architecture est publié au Bulletin officiel n° 4474 (édition de traduction officielle) du 17 avril 1997, page 459 (page 109 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
289-97
Date de l'acte
18 février 1997
Édition arabe
BO arabe n° 4474 du 17 avril 1997, page 144 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
1 texte
Mentions
2 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Arrêté n° 289-9718 février 1997 : Date de l'acte ; 17 avril 1997 : Publication, BO n° 4474 du 17 avril 199718 février 199717 avril 199718 février 1997 : Date de l'acte17 avril 1997 : Publication, BO n° 4474 du 17 avril 1997
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 4474 du 17 avril 1997, page 109

Liens relevés dans les bulletins indexés : la chronologie peut être incomplète, et une modification ou une abrogation peut ne viser qu'une partie du texte.

Textes liés

Ce texte modifie ou complète

Textes cités sur la même page

  • Loi n° 016-89

    relative à l'exercice de la profession d'architecte et à l'institution de l'Ordre national des architectes

  • Arrêté n° 376-97 du 5 mars 1997

    fixant, pour l'année universitaire 1997-1998, la date et le lieu du déroulement du concours national et la date limite du dépôt de candidature pour l'admission des élèves des classes préparatoires en mathématiques spéciales dans certains établissemen

  • Arrêté n° 1824-95 du 7 mars 1995

    fixant la nature et les modalités du déroulement des épreuves communes d'admissibilité et des épreuves d'admission dans certains établissements de formation d'ingénieurs et établissements assimilés ainsi que leurs coefficients et leurs durées.

Dans le même numéro

BO n° 4474 du 17 avril 1997, édition française : 127 pages, 34 actes.

  • Arrêté n° 376-97 du 5 mars 1997

    fixant, pour l'année universitaire 1997-1998, la date et le lieu du déroulement du concours national et la date limite du dépôt de candidature pour l'admission des élèves des classes préparatoires en mathématiques spéciales dans certains établissemen

    page 109

  • Arrêté n° 290-97 du 13 février 1997

    modifiant et complétant l'arrêté du ministre des travaux publics et des communications n° 50-73 du 20 hija 1392 (25 janvier 1973) fixant les caractéristiques et les conditions d'aménagement des véhicules affectés à des transports touristiques.

    page 108

Voir les 34 actes du BO n° 4474

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/289-97. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.

À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.