Arrêté n° 2797-95 du 14 novembre 1995
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'École nationale d'architecture.
Arrêté
complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixent la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'École nationale d'architecture.
L'arrêté n° 289-97 du 18 février 1997 complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixent la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'École nationale d'architecture est publié au Bulletin officiel n° 4474 (édition de traduction officielle) du 17 avril 1997, page 459 (page 109 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Liens relevés dans les bulletins indexés : la chronologie peut être incomplète, et une modification ou une abrogation peut ne viser qu'une partie du texte.
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'École nationale d'architecture.
fixant les caractéristiques et les conditions d'aménagement des véhicules affectés à des transports touristiques
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'École nationale d'architecture.
relative à l'exercice de la profession d'architecte et à l'institution de l'Ordre national des architectes
fixant, pour l'année universitaire 1997-1998, la date et le lieu du déroulement du concours national et la date limite du dépôt de candidature pour l'admission des élèves des classes préparatoires en mathématiques spéciales dans certains établissemen
relatif au concours national d'admission dans certains établissements de formation d'ingénieurs
fixant la liste des établissements de formation d'ingénieurs et des établissements assimilés recrutant à partir du concours national.
fixant la nature et les modalités du déroulement des épreuves communes d'admissibilité et des épreuves d'admission dans certains établissements de formation d'ingénieurs et établissements assimilés ainsi que leurs coefficients et leurs durées.
BO n° 4474 du 17 avril 1997, édition française : 127 pages, 34 actes.
fixant, pour l'année universitaire 1997-1998, la date et le lieu du déroulement du concours national et la date limite du dépôt de candidature pour l'admission des élèves des classes préparatoires en mathématiques spéciales dans certains établissemen
relatif au coefficient maximum de division des risques des établissements de crédit.
modifiant et complétant l'arrêté du ministre des travaux publics et des communications n° 50-73 du 20 hija 1392 (25 janvier 1973) fixant les caractéristiques et les conditions d'aménagement des véhicules affectés à des transports touristiques.
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/289-97. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.