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Arrêté

Arrêté n° 376-97 du 5 mars 1997

fixant, pour l'année universitaire 1997-1998, la date et le lieu du déroulement du concours national et la date limite du dépôt de candidature pour l'admission des élèves des classes préparatoires en mathématiques spéciales dans certains établissemen

L'essentiel

L'arrêté n° 376-97 du 5 mars 1997 est publié au Bulletin officiel n° 4474 (édition de traduction officielle) du 17 avril 1997, page 459 (page 109 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
376-97
Date de l'acte
5 mars 1997
Édition arabe
BO arabe n° 4474 du 17 avril 1997, page 144 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
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Ce texte dans le temps

Chronologie : Arrêté n° 376-975 mars 1997 : Date de l'acte ; 17 avril 1997 : Publication, BO n° 4474 du 17 avril 19975 mars 199717 avril 19975 mars 1997 : Date de l'acte17 avril 1997 : Publication, BO n° 4474 du 17 avril 1997
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 4474 du 17 avril 1997, page 109

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Textes liés

Textes cités sur la même page

  • Arrêté n° 289-97 du 18 février 1997

    complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixent la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'École nationale d'architecture.

  • Loi n° 016-89

    relative à l'exercice de la profession d'architecte et à l'institution de l'Ordre national des architectes

  • Arrêté n° 1824-95 du 7 mars 1995

    fixant la nature et les modalités du déroulement des épreuves communes d'admissibilité et des épreuves d'admission dans certains établissements de formation d'ingénieurs et établissements assimilés ainsi que leurs coefficients et leurs durées.

Dans le même numéro

BO n° 4474 du 17 avril 1997, édition française : 127 pages, 34 actes.

Voir les 34 actes du BO n° 4474

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