Arrêté
Arrêté n° 2983-20 du 27 novembre 2020
Cet acte n'apparaît que dans l'édition arabe des bulletins indexés. Voir sa fiche en arabe.
L'essentiel
L'arrêté n° 2983-20 du 27 novembre 2020 n'apparaît que dans l'édition arabe des bulletins indexés : Bulletin officiel n° 6951 du 11 janvier 2021, page 303.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Repères
- Type
- Arrêté
- Numéro
- 2983-20
- Date de l'acte
- 27 novembre 2020
- Bulletin officiel (arabe)
- BO arabe n° 6951 du 11 janvier 2021, page 303 · PDF officiel
- Mentions
- 3 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
- Mis à jour le
Textes liés
Textes cités sur la même page
Dahir n° 1-17-07 du 7 avril 2017
portant nomination des membres du gouvernement
Dahir n° 1-03-300 du 22 avril 2004
portant réorganisation des conseils des ouléma
Décret n° 2-12-349 du 20 mars 2013
relatif aux marchés publics
Décret n° 2-17-194 du 18 avril 2017
relatif aux attributions du ministre des Habous et des affaires islamiques.
Arrêté n° 602-12 du 3 février 2012
Arrêté n° 2924-20 du 16 novembre 2020
Décret n° 2-05-768 du 30 octobre 2008
relatif à la délégation de signature des ministres, et des secrétaires d'Etat, donner délégation au ministre délégué auprès du Chef du gouvernement chargé de l'Administration de la défense nationale et aux fonctionnaires de cette dernière à
Mentions dans le Bulletin officiel
Citer ce texte
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/2983-20. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.