Arrêté
Arrêté n° 3-39-78
relatif à l'attribution de la prime de responsabilité à une catégorie du personnel d'encadrement des Forces auxiliaires ..
L'essentiel
L'arrêté n° 3-39-78 relatif à l'attribution de la prime de responsabilité à une catégorie du personnel d'encadrement des Forces auxiliaires est cité dans 2 bulletins lus par ce site, pour la première fois au Bulletin officiel n° 4466 du 20 mars 1997. Le numéro du Bulletin officiel qui le publie n'a pas encore été lu : son texte n'est donc pas sur cette fiche. Les bulletins indexés relèvent 1 texte qui le modifie ou le complète.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Repères
- Type
- Arrêté
- Numéro
- 3-39-78
- Première mention
- BO n° 4466 du 20 mars 1997, page 69 · PDF
- Textes modificateurs relevés
- 1 modification (relevés dans les bulletins indexés)
- Évolution
- Modifié ou complété par 1 texte en 1996 · voir la chronologie
- Mentions
- 5 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
- Mis à jour le
Ce texte dans le temps
- Modification : Arrêté n° 3-114-96 du 19 septembre 1996
Preuve : BO n° 4466 du 20 mars 1997, page 2 · annoncé par le texte lui-même
Arrêté du Premier ministre n° 3-114-96 du 5 joumada I 1417 (19 septembre 1996) modifiant et complétant l'arrêté n° 3-39-78 du 14 rabii II 1398 (24 mars 1978) relatif à l'attribution de la prime de responsabilité à une catégorie du personnel d'encadrement des Forces auxiliaires ...
PDF officiel
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Mentions dans le Bulletin officiel
Citer ce texte
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/3-39-78. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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