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Arrêté

Arrêté n° 3-39-78

relatif à l'attribution de la prime de responsabilité à une catégorie du personnel d'encadrement des Forces auxiliaires ..

L'essentiel

L'arrêté n° 3-39-78 relatif à l'attribution de la prime de responsabilité à une catégorie du personnel d'encadrement des Forces auxiliaires est cité dans 2 bulletins lus par ce site, pour la première fois au Bulletin officiel n° 4466 du 20 mars 1997. Le numéro du Bulletin officiel qui le publie n'a pas encore été lu : son texte n'est donc pas sur cette fiche. Les bulletins indexés relèvent 1 texte qui le modifie ou le complète.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

L'intitulé, les dates, les modifications et les liens de cette fiche viennent des bulletins lus qui citent cet acte.

Repères

Numéro
3-39-78
Textes modificateurs relevés
1 modification (relevés dans les bulletins indexés)
Évolution
Modifié ou complété par 1 texte en 1996 · voir la chronologie
Mentions
5 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Ce texte dans le temps

  1. Modification : Arrêté n° 3-114-96 du 19 septembre 1996
    modifiant et complétant l'arrêté n° 3-39-78 du 14 rabii II 1398 (24 mars 1978) relatif à l'attribution de la prime de responsabilité à une catégorie du…
    BO n° 4466 du 20 mars 1997, page 68
    Preuve : BO n° 4466 du 20 mars 1997, page 2 · annoncé par le texte lui-même
    Arrêté du Premier ministre n° 3-114-96 du 5 joumada I 1417 (19 septembre 1996) modifiant et complétant l'arrêté n° 3-39-78 du 14 rabii II 1398 (24 mars 1978) relatif à l'attribution de la prime de responsabilité à une catégorie du personnel d'encadrement des Forces auxiliaires ...
    PDF officiel

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Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

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À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.