Arrêté n° 3-39-78
relatif à l'attribution de la prime de responsabilité à une catégorie du personnel d'encadrement des Forces auxiliaires ..
Arrêté
modifiant et complétant l'arrêté n° 3-39-78 du 14 rabii II 1398 (24 mars 1978) relatif à l'attribution de la prime de responsabilité à une catégorie du personnel d'encadrement des Forces auxiliaires.
L'arrêté n° 3-114-96 du 19 septembre 1996 modifiant et complétant l'arrêté n° 3-39-78 du 14 rabii II 1398 (24 mars 1978) relatif à l'attribution de la prime de responsabilité à une catégorie du personnel d'encadrement des Forces auxiliaires est publié au Bulletin officiel n° 4466 (édition de traduction officielle) du 20 mars 1997, page 288 (page 68 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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relatif à l'attribution de la prime de responsabilité à une catégorie du personnel d'encadrement des Forces auxiliaires ..
modifiant le décret n° 2-91-265 du 22 kaada 1413 (14 mai 1993) portant statut particulier du corps des enseignants-chercheurs de médecine, de pharmacie et de médecine dentaire.
portant statut
relatif à l'attribution de la prime de responsabilité à une catégorie du personnel d'encadrement des Forces auxiliaires ..
relatif à l'institution et à l'attribution d'une prime de responsabilité à certains hauts fonctionnaires
relatif à l'organisation générale des Forces auxiliaires
BO n° 4466 du 20 mars 1997, édition française : 69 pages, 21 actes.
modifiant le décret n° 2-91-265 du 22 kaada 1413 (14 mai 1993) portant statut particulier du corps des enseignants-chercheurs de médecine, de pharmacie et de médecine dentaire.
accordant un permis de recherche des hydrocarbures dit « Sidi Fili » à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et la Société chérifienne des pétroles.
modifiant et complétant l'arrêté n° 1653-94 du 23 hija 1414 (3 juin 1994) portant régine des concours d'admission aux instituts de formation aux carrières de santé.
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/3-114-96. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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