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Arrêté

Arrêté n° 3-8-91 du 20 mars 1991

fixant la liste des diplômes ouvrant droit au bénéfice de l'indemnité de spécialité pour les officiers chirurgiens-dentistes spécialistes

L'essentiel

L'arrêté n° 3-8-91 du 20 mars 1991 fixant la liste des diplômes ouvrant droit au bénéfice de l'indemnité de spécialité pour les officiers chirurgiens-dentistes spécialistes est cité dans 2 bulletins lus par ce site, pour la première fois au Bulletin officiel n° 4384 du 6 juin 1996. Le numéro du Bulletin officiel qui le publie n'a pas encore été lu : son texte n'est donc pas sur cette fiche. Les bulletins indexés relèvent 1 texte qui le modifie ou le complète.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

L'intitulé, les dates, les modifications et les liens de cette fiche viennent des bulletins lus qui citent cet acte.

Repères

Numéro
3-8-91
Date de l'acte
20 mars 1991
Textes modificateurs relevés
1 modification (relevés dans les bulletins indexés)
Évolution
Modifié ou complété par 1 texte en 1996 · voir la chronologie
Mentions
5 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Arrêté n° 3-8-9120 mars 1991 : Date de l'acte ; 13 mai 1996 : Modification : Arrêté n° 3-61-96 du 13 mai 19961992199319941995199620 mars 199113 mai 199620 mars 1991 : Date de l'acte13 mai 1996 : Modification : Arrêté n° 3-61-96 du 13 mai 1996
  1. Date de l'acte
  2. Complément : Arrêté n° 3-61-96 du 13 mai 1996
    complétant l'arrêté du Premier ministre n° 3-8-91 du 3 ramadan 1411 (20 mars 1991) fixant la liste des diplômes ouvrant droit au bénéfice de l'indemnité de…
    BO n° 4384 du 6 juin 1996, page 56
    Preuve : BO n° 4384 du 6 juin 1996, page 2 · annoncé par le texte lui-même
    Arrêté du Premier ministre n° 3-61-96 du 24 hija 1416 (13 mai 1996) complétant l'arrêté du Premier ministre n° 3-8-91 du 3 ramadan 1411 (20 mars 1991) fixant la liste des diplômes ouvrant droit au bénéfice de l'indemnité de spécialité pour les officiers chirurgiens-dentistes spécialistes
    PDF officiel

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Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/3-8-91. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.

À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.