Arrêté n° 840-96 du 8 mai 1996
relatif au plan comptable des assurances
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relatif au plan comptable des assurances
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relatif à l'émission de bons du Trésor à sept ans
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portant nomination du président du conseil national de l'Ordre national des médecins
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érigeant la division du pèlerinage et des relations islamiques en service de l'Etat géré de manière autonome
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•' Pages Programme et régime de l'examen pour l'obtention du certificat
de sécurité et de sauvetage.
Arrêté du ministre des transports n° 220-96 du 23 ramadan 1416 (13 février 1996) fixant le programme et le régime de l'examen pour l'obtention du certificat de sécurité et de sauvetage exigé pour le personnel navigant complémentaire ..:312
Estampillage des bouteilles des boissons alcoolisées.
Arrêté du ministre des finances et des investissements extérieurs n° 723-96 du 23 kaada 1416 (12 avril 1996) modifiant l'arrêté du ministre des finances et des investissements extérieurs n° 2754-95 du 21 joumada II 1416 (15 novembre 1995) relatif à l'estampillage des bouteilles des boissons alcoolisées317
Plan comptable des assurances.
Arrêté du ministre des finances et des investissements extérieurs n° 840-96 du 19 hija 1416 (8 mai 1996) relatif au plan comptable des assurances317
Émission de bons du Trésor à sept ans.
Arrêté du ministre des finances et des investissements extérieurs n° 1048-96 du 6 moharrem 1417 (24 mai 1996) relatif à l'émission de bons du Trésor à sept ans318
Produits animaux importés destinés à l'industrie de squs-
produits animaux. - Conditions sanitaires et traitements. Arrêté du ministre de l'agriculture et de la mise en valeur agricole
n° 724-96 • du 24 hija 1416 (13 mai 1996) modifiant l'arrêté n° 2249-94 du 23 rabii II 1415 (30 septembre 1994) fixant les conditions sanitaires et les traitements auxquels doivent satisfaire les produits animaux importés destinés à l'industrie de sous-produits animaux318
Ordre national des médecins. - Nomination du président
du conseil national.
Dahir n° 1-96-28 du 9 kaada 1416 (29 mars 1996) portant nomination du président du conseil national de l'Ordre national des médecins319
. . . .
N° 4384 - 19 moharrem 1417 (6-6-96)
Pages Ordre des médecins. - Nomination des présidents des conseils
régionaux.
Dahirs nos 1-96-29, 1-96-30, 1-96-31, 1-96-32, 1-96-33, 1-96-34 et 1-96-35 du 9 kaada 1416 (29 mars 1996) portant nomination des présidents des conseils régionaux de l'Ordre des médecins319
Registre central du commerce. - Service géré de manière
autonome.
Arrêté conjoint du ministre des finances et des investissements extérieurs et du ministre du commerce, de l'industrie et de l'artisanat n° 839-96 du 30 kaada 1416 (19 avril 1996) érigeant le service du Registre central du commerce en service géré de manière autonome .. .•319
Division du pèlerinage et des relations islamiques. - Service
géré de manière autonome.
Arrêté conjoint du ministre des finances et des investissements extérieurs et du ministre des Habous et des affaires islamiques n° 988-96 du 27 hija 1416 (16 mai 1996) érigeant la division du pèlerinage et des relations islamiques en service de l'Etat géré de manière autonome319
.
ORGANISATION ET PERSONNEL DES ADMINISTRATIONS PUBLIQUES
Ministère de la santé publique.
Arrêté du ministre de la santé publique n° 719-96 du 23 kaada 1416 (12 avril 1996) portant création des sections : « orthophonie » et « orthoptie » au niveau de ler cycle des instituts de formation aux carrières de santé ... .•••320
Arrêté du ministre de la santé publique n° 720-96 du 23 kaada 1416 (12 avril 1998) complétant l'arrêté du ministre de la santé publique n° 1653-94 du 23 hija 1413 (3 juin 1994) portant régime des concours d'admission aux instituts de formation aux carrières de santé ... …••320
Administration de la défense nationale.
Arrêté du Premier ministre n° 3-61-96 du 24 hija 1416 (13 mai 1996) complétant l'arrêté du Premier ministre n° 3-8-91 du 3 ramadan 1411 (20 mars 1991) fixant la liste des diplômes ouvrant droit au bénéfice de l'indemnité de spécialité pour les officiers chirurgiens-dentistes spécialistes320
Page recomposée à partir du texte du Bulletin officiel. Seul le PDF officiel fait foi.
fixant le programme et le régime de l'examen pour l'obtention du certificat de sécurité et de sauvetage exigé pour le personnei navigant complémentaire.
modifiant l'arrêté du ministre des finances et des investissements extérieurs n° 2754-95 du 21 joumada II 1416 (15 novembre 1995) relatif à l'estampillage des bouteilles des boissons alcoolisées.
relatif à l'estampillage des bouteilles des boissons alcoolisées
fixant les conditions sanitaires et les traitements auxquels doivent satisfaire les produits animaux importés destinés à l'industrie de sous-produits animaux.
érigeant le service du Registre central du commerce en service géré de manière autonome.
portant création des sections : « orthophonie » et « orthoptie » au niveau de 1er cycle des instituts de formation aux carrières de santé.
du 23 kaada 1416 (12, avril 1996) complétant l'arrêté du ministre de la santé publique n° 1653-94 du 23 hija 1413 (3 juin 1994) portant régime des concours d'admission aux instituts de formation aux carrières de santé.
portant régime des concours d'admission aux instituts de formation aux carrières de santé
complétant l'arrêté du Premier ministre n° 3-8-91 du 3 ramadan 1411 (20 mars 1991) fixant la liste des diplômes ouvrant droit au bénéfice de l'indemnité de spécialité pour les officiers chirurgiensdentistes spécialistes.
fixant la liste des diplômes ouvrant droit au bénéfice de l'indemnité de spécialité pour les officiers chirurgiens-dentistes spécialistes