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Arrêté

Arrêté n° 719-96 du 12 avril 1996

portant création des sections : « orthophonie » et « orthoptie » au niveau de 1er cycle des instituts de formation aux carrières de santé.

L'essentiel

L'arrêté n° 719-96 du 12 avril 1996 portant création des sections : « orthophonie » et « orthoptie » au niveau de 1er cycle des instituts de formation aux carrières de santé est publié au Bulletin officiel n° 4384 (édition de traduction officielle) du 6 juin 1996, page 320 (page 56 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
719-96
Date de l'acte
12 avril 1996
Édition arabe
BO arabe n° 4384 du 6 juin 1996, page 22 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 719-9612 avril 1996 : Date de l'acte ; 6 juin 1996 : Publication, BO n° 4384 du 6 juin 199612 avril 19966 juin 199612 avril 1996 : Date de l'acte6 juin 1996 : Publication, BO n° 4384 du 6 juin 1996
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 4384 du 6 juin 1996, page 56

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BO n° 4384 du 6 juin 1996, édition française : 56 pages, 22 actes.

  • Arrêté n° 3-61-96 du 13 mai 1996

    complétant l'arrêté du Premier ministre n° 3-8-91 du 3 ramadan 1411 (20 mars 1991) fixant la liste des diplômes ouvrant droit au bénéfice de l'indemnité de spécialité pour les officiers chirurgiensdentistes spécialistes.

    page 56

  • Arrêté n° 720-96 du 12 avril 1996

    du 23 kaada 1416 (12, avril 1996) complétant l'arrêté du ministre de la santé publique n° 1653-94 du 23 hija 1413 (3 juin 1994) portant régime des concours d'admission aux instituts de formation aux carrières de santé.

    page 56

Voir les 22 actes du BO n° 4384

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