Arrêté n° 3-8-91 du 20 mars 1991
fixant la liste des diplômes ouvrant droit au bénéfice de l'indemnité de spécialité pour les officiers chirurgiens-dentistes spécialistes
Arrêté
complétant l'arrêté du Premier ministre n° 3-8-91 du 3 ramadan 1411 (20 mars 1991) fixant la liste des diplômes ouvrant droit au bénéfice de l'indemnité de spécialité pour les officiers chirurgiensdentistes spécialistes.
L'arrêté n° 3-61-96 du 13 mai 1996 complétant l'arrêté du Premier ministre n° 3-8-91 du 3 ramadan 1411 (20 mars 1991) fixant la liste des diplômes ouvrant droit au bénéfice de l'indemnité de spécialité pour les officiers chirurgiensdentistes spécialistes est publié au Bulletin officiel n° 4384 (édition de traduction officielle) du 6 juin 1996, page 320 (page 56 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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fixant la liste des diplômes ouvrant droit au bénéfice de l'indemnité de spécialité pour les officiers chirurgiens-dentistes spécialistes
portant création des sections : « orthophonie » et « orthoptie » au niveau de 1er cycle des instituts de formation aux carrières de santé.
portant création des instituts de formation aux carrières de santé
du 23 kaada 1416 (12, avril 1996) complétant l'arrêté du ministre de la santé publique n° 1653-94 du 23 hija 1413 (3 juin 1994) portant régime des concours d'admission aux instituts de formation aux carrières de santé.
portant régime des concours d'admission aux instituts de formation aux carrières de santé.
fixant la liste des diplômes ouvrant droit au bénéfice de l'indemnité de spécialité pour les officiers chirurgiens-dentistes spécialistes
portant délégation de pouvoir en matière d'administration de la défense nationale.
fixant le traitement des personnels militaires à solde mensuelle des Forces armées royales
fixant les modalités d'attribution de l'indemnité de spécialité aux officiers chirurgiens-dentistes spécialistes des Forces armées royales
BO n° 4384 du 6 juin 1996, édition française : 56 pages, 22 actes.
portant création des sections : « orthophonie » et « orthoptie » au niveau de 1er cycle des instituts de formation aux carrières de santé.
du 23 kaada 1416 (12, avril 1996) complétant l'arrêté du ministre de la santé publique n° 1653-94 du 23 hija 1413 (3 juin 1994) portant régime des concours d'admission aux instituts de formation aux carrières de santé.
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