BO Marocindépendant, non officiel

Arrêté

Arrêté n° 1048-96 du 24 mai 1996

relatif à l'émission de bons du Trésor à sept ans

L'essentiel

L'arrêté n° 1048-96 du 24 mai 1996 relatif à l'émission de bons du Trésor à sept ans est publié au Bulletin officiel n° 4384 (édition de traduction officielle) du 6 juin 1996, page 266 (page 2 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
1048-96
Date de l'acte
24 mai 1996
Édition arabe
BO arabe n° 4383 du 3 juin 1996, page 73 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
3 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Arrêté n° 1048-9624 mai 1996 : Date de l'acte ; 6 juin 1996 : Publication, BO n° 4384 du 6 juin 199624 mai 19966 juin 199624 mai 1996 : Date de l'acte6 juin 1996 : Publication, BO n° 4384 du 6 juin 1996
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 4384 du 6 juin 1996, page 2

Liens relevés dans les bulletins indexés : la chronologie peut être incomplète, et une modification ou une abrogation peut ne viser qu'une partie du texte.

Textes liés

Textes cités sur la même page

Voir les 1 autres
  • Arrêté n° 3-8-91 du 20 mars 1991

    fixant la liste des diplômes ouvrant droit au bénéfice de l'indemnité de spécialité pour les officiers chirurgiens-dentistes spécialistes

Dans le même numéro

BO n° 4384 du 6 juin 1996, édition française : 56 pages, 22 actes.

Voir les 22 actes du BO n° 4384

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/1048-96. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.

À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.