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Arrêté n° 3049-19 du 8 octobre 2019

relatif à «la pêcherie des petits pélagiques de l’Atlantique Sud» ----------------------- DECLARATION DES CAPTURES التصريح بالمصطادات ---------- L’arrêté n°3049-19 du 9 safar 1441 (8 octobre 2019) relatif à «la pêcherie des petits pélagiques de l’Atlantique Sud» الرقم قرار3049.2

Type
Arrêté
Numéro
3049-19
Date
8 octobre 2019
Traduction française
BO n° 6906 du 6 août 2020, page 29 · PDF officiel
Mentions
7 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro

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Mentions dans le Bulletin officiel

BO n° 6906 du 6 août 2020, page 1

Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n°3049-19 du 9 safar 1441 (8 octobre 2019) relatif à « la pêcherie des petits pélagiques de l’Atlantique Sud »

BO n° 6906 du 6 août 2020, page 23

Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n°3049-19 du 9 safar 1441 (8 octobre 2019) relatif à « la pêcherie des petits pélagiques de l’Atlantique Sud ».

BO n° 6906 du 6 août 2020, page 27

arrêté du Ministre de l'agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n°3049-19 du 9 safar 1441 (8 octobre 2019) relatif à «la pêcherie des petits pélagiques de l’Atlantique Sud» ------------------------ Navires Étrangers: Attestation de transfert de quota ou partie de quota Pêcherie…

BO n° 6906 du 6 août 2020, page 28

arrêté du Ministre de l'agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n°3049-19 du 9 safar 1441 (8 octobre 2019) relatif à «la pêcherie des petits pélagiques de l’Atlantique Sud» ------------------------- JOURNAL DE PECHE(1) يومية الصيد(1) L’arrêté n°3049-19 du 9 safar 1441 (8…

BO n° 6906 du 6 août 2020, page 29

arrêté du Ministre de l'agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n°3049-19 du 9 safar 1441 (8 octobre 2019) relatif à «la pêcherie des petits pélagiques de l’Atlantique Sud» ----------------------- DECLARATION DES CAPTURES التصريح بالمصطادات ---------- L’arrêté n°3049-19 du 9…

BO n° 7114 du 4 août 2022, page 2

arrêté n° 3049-19 du 9 safar 1441 (8 octobre 2019) relatif à « la pêcherie des petits pélagiques de l’Atlantique Sud »

BO n° 7114 du 4 août 2022, page 82

arrêté n° 3049-19 du 9 safar 1441 (8 octobre 2019) relatif à « la pêcherie des petits pélagiques de l’Atlantique Sud ».

Textes cités avec cet acte

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