Décret n° 2-90-549 du 18 janvier 1991
fixant le régime des études et des examens en vue de l'obtention de la maîtrise ès sciences spécialisées
Arrêté
fixant les modules de chaque spécialité de la maîtrise ès sciences spécialisées (M.S.S.) des facultés des sciences et techniques.
L'arrêté n° 3107-97 du 9 janvier 1998 fixant les modules de chaque spécialité de la maîtrise ès sciences spécialisées (M.S.S.) des facultés des sciences et techniques est publié au Bulletin officiel n° 4566 (édition de traduction officielle) du 5 mars 1998, page 182 (page 8 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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fixant le régime des études et des examens en vue de l'obtention de la maîtrise ès sciences spécialisées
BO n° 4566 du 5 mars 1998, édition française : 32 pages, 21 actes.
fixant la liste des spécialités et des options prévue au premier alinéa de l'article 2 du décret n° 2-90-549 du : 2 rejeb 1411 (18 janvier 1991) fixant le régime des études et des examens en vue de l'obtention de la maîtrise ès sciences spécialisées (M.S.S.)
modifiant et complétant l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1994-95 du 29 safar 1416 (28 juillet 1995) modifiant les articles 2, 3 et 10 du décret n° 2-82-472
modifiant et complétant le décret n° 2-73-454 du 27 hija 1394 (10 janvier 1975) relatif à la conservation des hypothèques maritimes.
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