BO Marocindépendant, non officiel

Arrêté

Arrêté n° 3109-97 du 9 janvier 1998

fixant les modules de chaque spécialité de la maîtrise ès sciences et techniques

L'essentiel

L'arrêté n° 3109-97 du 9 janvier 1998 fixant les modules de chaque spécialité de la maîtrise ès sciences et techniques est cité dans 4 bulletins lus par ce site, pour la première fois au Bulletin officiel n° 4922 du 2 août 2001. Le numéro du Bulletin officiel qui le publie n'a pas encore été lu : son texte n'est donc pas sur cette fiche. Les bulletins indexés relèvent 2 textes qui le modifient ou le complètent.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

L'intitulé, les dates, les modifications et les liens de cette fiche viennent des bulletins lus qui citent cet acte.

Repères

Numéro
3109-97
Date de l'acte
9 janvier 1998
Textes modificateurs relevés
2 modifications (relevés dans les bulletins indexés)
Évolution
Modifié ou complété par 2 textes de 2001 à 2002 · voir la chronologie
Mentions
7 pages dans 4 bulletins · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Arrêté n° 3109-979 janvier 1998 : Date de l'acte ; 28 juin 2001 : Modification : Arrêté n° 1189-01 du 28 juin 2001 ; 2 janvier 2002 : Modification : Arrêté n° 57-02 du 2 janvier 200219992000200120029 janvier 19982 janvier 20029 janvier 1998 : Date de l'acte28 juin 2001 : Modification : Arrêté n° 1189-01 du 28 juin 20012 janvier 2002 : Modification : Arrêté n° 57-02 du 2 janvier 2002
  1. Date de l'acte
  2. Modification : Arrêté n° 1189-01 du 28 juin 2001
    modifiant l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 3109-97 du 10 ramadan 1418 (9 janvier 1998)…
    BO n° 4922 du 2 août 2001, page 26
    Preuve : BO n° 4922 du 2 août 2001, page 2 · annoncé par le texte lui-même
    Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1189-01 du 6 rabii II 1422 (28 juin 2001) modifiant l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 3109-97 du 10 ramadan 1418 (9 janvier 1998) fixant les modu
    PDF officiel
  3. Modification : Arrêté n° 57-02 du 2 janvier 2002
    modifiant l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 3109-97 du 10 ramadan 1418 (9 janvier 1998)…
    BO n° 4980 du 21 février 2002, page 22
    Preuve : BO n° 4980 du 21 février 2002, page 2 · annoncé par le texte lui-même
    Arrêté di ministre de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n°57-02 du 17 chaoual 1422 (2 janvier 2002) modifiant l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 3109-97 du 10 ramadan 1418 (9 janvier 1998) fixant les modul
    PDF officiel

Liens relevés dans les bulletins indexés : la chronologie peut être incomplète, et une modification ou une abrogation peut ne viser qu'une partie du texte.

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/3109-97. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.

À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.