Arrêté
Arrêté n° 3109-97 du 9 janvier 1998
fixant les modules de chaque spécialité de la maîtrise ès sciences et techniques
L'essentiel
L'arrêté n° 3109-97 du 9 janvier 1998 fixant les modules de chaque spécialité de la maîtrise ès sciences et techniques est cité dans 4 bulletins lus par ce site, pour la première fois au Bulletin officiel n° 4922 du 2 août 2001. Le numéro du Bulletin officiel qui le publie n'a pas encore été lu : son texte n'est donc pas sur cette fiche. Les bulletins indexés relèvent 2 textes qui le modifient ou le complètent.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Repères
- Type
- Arrêté
- Numéro
- 3109-97
- Date de l'acte
- 9 janvier 1998
- Première mention
- BO n° 4922 du 2 août 2001, page 26 · PDF
- Textes modificateurs relevés
- 2 modifications (relevés dans les bulletins indexés)
- Évolution
- Modifié ou complété par 2 textes de 2001 à 2002 · voir la chronologie
- Mentions
- 7 pages dans 4 bulletins · rechercher ce numéro
- Mis à jour le
Ce texte dans le temps
- Date de l'acte
- Modification : Arrêté n° 1189-01 du 28 juin 2001
Preuve : BO n° 4922 du 2 août 2001, page 2 · annoncé par le texte lui-même
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1189-01 du 6 rabii II 1422 (28 juin 2001) modifiant l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 3109-97 du 10 ramadan 1418 (9 janvier 1998) fixant les modu
PDF officiel - Modification : Arrêté n° 57-02 du 2 janvier 2002
Preuve : BO n° 4980 du 21 février 2002, page 2 · annoncé par le texte lui-même
Arrêté di ministre de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n°57-02 du 17 chaoual 1422 (2 janvier 2002) modifiant l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 3109-97 du 10 ramadan 1418 (9 janvier 1998) fixant les modul
PDF officiel
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Mentions dans le Bulletin officiel
Citer ce texte
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