Pages Formation professionnelle privée.
Décret n° 2-00-1018 du 28 rabii | 1422 (21 juin 2001) pris pour l'application de la loi n° 13-00 portant statut de la formation professionnelle privée740
Établissements de formation professionnelle
privée. - Approbation du cahier des charges.
Décret n° 2-00-1020 du 28 rabii | 1422 (21 juin 2001) approuvant le cahier des charges fixant les conditions et la procédure d'attribution des autorisations formatiu protestespieileion des établisemens de743
Enseignement préscolaire.
Décret n° 2-00-1014 du 29 rabii | 1422 (22 juin 2001) pris du traselinee de la soin 05.00 relative au748
Académies régionales d'éducation et de
formation (AREF).
Décret n° 2-00-1016 du 7 rabii II 1422 (29 juin 2001) pris pour l'application de la loi n° 07-00 créant les académies régionales d'éducation et de formation (AREF)749
Comité permanent interministériel de la
recherche scientifique et du développement technologique. - Institution.
Décret n° 2-00-1019 du 19 rabii II 1422 (11 juillet 2001) portant institution du comité permanent interministériel de la recherche scientifique et du développement technologique750
Accords de prêts conclus entre le Royaume
du Maroc et la Banque africaine de développement.
Décret n° 2-01-1651 du 25 rabii II 1422 (17 juillet 2001) approuvant l'accord de prêt n° B/MAR/PL/2001/1 d'un montant de 7.608.984.480 yens japonais conclu le 6 rabii | 1422 (30 mai 2001) entre le Royaume du Maroc et la Banque africaine de développement, pour le financement du projet d'appui à l'enseignement fondamental de qualité751
Décret n° 2-01-1652 du 25 rabii II 1422 (17 juillet 2001) approuvant l'accord de prêt n° B/MAR/PL/IAE/ 2001/2 d'un montant de 32.410.000 dollars des Etats-Unis d'Amérique conclu le 6 rabii | 1422 (30 mai 2001) entre le Royaume du Maroc et la Banque africaine de développement, pour le financement du projet de renforcement de l'enseignement secondaire et technique752
Bank Al-Maghrib. - Mise en circulation de
pièces de monnaie commémoratives. Décret n° 2-01-1838 du 2 joumada I 1422 (23 juillet 2001)
approuvant la mise en circulation d'une pièce de monnaie commémorative de 1.000 dirhams à l'occasion du trente-huitième anniversaire de Sa Majesté Mohammed VI752
Pages Décret n° 2-01-1839 du 2 joumada | 1422 (23 juillet 2001)
approuvant la mise en circulation d'une pièce de monnaie commémorative de 250 dirhams à l'occasion du deuxième anniversaire de l'intronisation de Sa Majesté Mohammed VI752
École Mohammadia d'ingénieurs de Rabat. -
Création d'un centre d'innovation technologique.
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1717-00 du 7 moharrem 1422 (2 avril 2001) portant création d'un centre d'innovation technologique à l'École Mohammadia d'ingénieurs de Rabat. .... •••+753
Farine subventionnée. - Conditions d'achat
du blé tendre, de fabrication, de conditionnement et de mise en vente de ladite farine.
Arrêté conjoint du ministre de l'intérieur, du ministre de l'économie, des finances, de la privatisation et du tourisme et du ministre de l'agriculture, du développement rural et des eaux et forêts n° 1137-01 du 20 rabii | 1422 (13 juin 2001) fixant les conditions d'achat du blé tendre destiné à la fabrication de la farine subventionnée, ainsi que les conditions de fabrication de ladite farine, de son conditionnement et de sa mise en vente753
Homologation de normes marocaines.
Arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 1210-01 du 4 rabii II 1422 (26 juin 2001) portant homologation de normes marocaines et rendant obligatoire l'application de quatre normes marocaines754
Arrêté du ministre de l'industrie; du commerce, de l'énergie et des mines n° 1211-01 du 4 rabii II 1422 (26 juin 2001) portant homologation de normes marocaines756
Arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 1223-01 du 4 rabii II 1422 (26 juin 2001) portant homologation de normes marocaines757
Facultés des sciences et techniques. - Maîtrise
ès sciences.
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1189-01 du 6 rabii II 1422 (28 juin 2001) modifiant l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 3109-97 du 10 ramadan 1418 (9 janvier 1998) fixant les modules de chaque spécialité de la maîtrise ès sciences et techniques (M.S.T.) des facultés des sciences et techniques758
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