Dahir portant loi n° 1-75-102 du 25 février 1975
relatif à l'organisation des universités
Arrêté
portant création d'un Centre d'innovation technologique l'École Mohammadia d'ingénieurs de Rabat.
L'arrêté n° 1717-00 du 2 avril 2001 portant création d'un Centre d'innovation technologique l'École Mohammadia d'ingénieurs de Rabat est publié au Bulletin officiel n° 4922 (édition de traduction officielle) du 2 août 2001, page 753 (page 21 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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relatif à l'organisation des universités
portant organisation de l'enseignement supérieur
portant promulgation de la loi n° 01-00 portant organisation de l'enseignement supérieur
fixant les conditions d'achat du blé tendre destiné à la fabrication de la farine subventionnée, ainsi que les conditions de fabrication de ladite farine, de
relative à l’Office national interprofessionnel des céréales et des légumineuses et à l’organisation du marché des céréales et des légumineuses
portant promulgation de la loi n° 12-94 relative à l’Office national interprofessionnel des céréales et des légumineuses et à l’organisation du marché des céréales et des légumineuses
BO n° 4922 du 2 août 2001, édition française : 26 pages, 21 actes.
fixant les conditions d'achat du blé tendre destiné à la fabrication de la farine subventionnée, ainsi que les conditions de fabrication de ladite farine, de
approuvant l'accord de prêt n° B/MAR/PL/IAE/2001/2 d'un montant de 32.410.000 dollars des Etats-Unis d'Amérique conclu le 6 rabii I 1422 (30 mai 2001) entre le Royaume du Maroc et la Banque africaine de développement, pour le financement du projet de renforcement de l'enseigneme
approuvant la mise en circulation d'une pièce de monnaie commémorative de 1.000 dirhams à l'occasion du trentehuitième anniversaire de Sa Majesté Mohammed VI.
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/1717-00. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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