Arrêté n° 1211-01 du 26 juin 2001
portant homologation de normes marocaines.
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- NM 15.0.140 : calibres en acier - Tampons pour cônes morse ;
- NM 15.0.141 : calibres en acier - Tampons pour cônes morse à tenon ;
- NM 15.0.142 : calibres en acier - Bagues pour cônes morse à trou taraudé ;
- NM 15.0.143 : calibres en acier - Bagues pour cônes morse à tenon :
- NM 15.0.144 : calibres en acier - Tampons pour cônes 5% - NM 15.0.145 : calibres en acier - Tampons pour cônes 5%
à tenon ;
- NM 15.0.146 - NM 15.0.146 : calibres en acier - Bagues pour cônes 5% à trou taraudé ;
- NM 15.0.147 : calibres en acier - Bagues pour cônes 5% à tenon ;
- NM 15.0.148 : calibres en acier - Tampons pour cônes 7/24 ; - NM 15.0.149 : calibres en acier - Bagues pour cônes 7/24 ; - NM ISO 91-1 : tables de mesure du pétrole : tables basées
sur les températures de référence de 15°C et 60°F.
Arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 1211-01 du 4 rabii II 1422 (26 juin 2001) portant homologation de normes marocaines.
LE MINISTRE DE L'INDUSTRIE, DU COMMERCE, DE L'ÉNERGIE ET DES MINES.
Vu le dahir n° 1-70-157 du 26 joumada I 1390 (30 juillet 1970) relatif à la normalisation industrielle, en vue de la recherche de la qualité et de l'amélioration de la productivité, tel qu'il a été modifié par le dahir portant loi n° 1-93-221 du 22 rabii | 1414 (10 septembre 1993) ;
Vu le décret n° 2-70-314 du 6 chaabane 1390 (8 octobre 1970) fixant la composition et les attributions des organismes chargés de la normalisation industrielle, en vue de la recherche de la qualité et de l'amélioration de la productivité ;
Vu l'avis favorable du conseil supérieur interministériel de la qualité et de la productivité (C.S.I.Q.P.) réuni le 2 mai 2001,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. – Sont homologuées comme normes marocaines, les normes annexées au présent arrêté.
ART. 2. - Les normes visées à l'article premier ci-dessus, sont tenues à la disposition des intéressés au ministère de l'industrie, du commerce, de l'énergie el des mines, service de normalisation industrielle marocaine (SNIMA).
ART. 3. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 4 rabii Il 1422 (26 juin 2001).
MustaPHA MANSOURI.
N° 4922 - 12 joumada 1 1422 (2-8-2001)
Annexe
- NM ISO 8494 : matériaux métalliques - Tubes - Essai de rabattement de collerette ;
- NM 01.4.189 : tubes en acier - Tubes soudés longitudinalement par pression à extrémités lisses finis à chaud - Diamètres 13,5 à 168,3 mm avec caractéristiques garanties à température ambiante et conditions particulières de livraison - Dimensions - Conditions techniques de livraison ;
- NM 01.4.190 : tubes en acier - Tubes soudés destinés à être revêtus ou protégés pour canalisations d'eaux - Dimensions - Conditions techniques de livraison ;
- NM 01.4.191 : tubes en acier - Tubes soudés pour panneaux chauffants à enrober dans le béton r Dimensions - Conditions techniques de livraison ;
- NM 01.4.192 - NM ISO 2604-2 : produits en acier pour récipients appareils a foid pour transport de fluides - Dimensions - Conditions techniques de livraison ;
- NM 01.4.194 : tubes en acier - Tubes sans soudures pour fours en aciers non alliés et alliés au Mo et au Cr-Mo - Dimensions - Conditions techniques de livraison ;
- NM 01.4.195
utilisés à température élevée - Dimensions - Conditions techniques de livraison ;
: tubes en acier - Tubes sans soudures en acie pression - Spécifications de qualité - Partie 2 : tubes laminés sans soudures ;
- NM ISO 2566-2 : acier - Conversion des valeurs d'allongement - Partie 2 : aciers austénitiques ;
- NM ISO 683-1 : aciers pour traitement thermique, aciers alliés et aciers pour décolletage - Partie 1 : aciers corroyés non alliés et faiblement alliés à durcissement par trempe directe se présentant sous forme de différents produits noirs ;
- NM ISO 683-9 : aciers pour traitement thermique, aciers alliés et aciers pour décolletage - Partie 9 : aciers corroyés pour décolletage ;
- NM ISO 683-10 : aciers pour traitement thermique, aciers alliés et aciers pour décolletage - Partie 10 : aciers corroyés pour nitruration ;
- NM ISO 683-11 : aciers pour traitement thermique, aciers alliés et aciers pour décolletage - Partie 11 : aciers corroyés pour cémentation ;
- NM ISO 683-15 : aciers pour traitement thermique, aciers alliés et aciers pour décolletage - Partie 15 : aciers pour soupapes de moteurs à combustion interne ;
- NM ISO 683-17 : aciers pour traitement thermique, aciers alliés et aciers pour décolletage - Partie 17 : aciers pour roulements ;
- NM ISO 683-18 : aciers pour traitement thermique, aciers alliés et aciers pour décolletage - Partie 18 : produits blancs en aciers non alliés et faiblement alliés ;
- NM ISO 9443 : aciers pour traitement thermique et aciers liés - Classes de qualité de surface des ronds et fils-machine laminés à chaud - Conditions techniques de livraison ;
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relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l'amélioration de la productivité
fixant la composition et les attributions des organismes chargés de la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l'amélioration de la productivité