Arrêté n° 1223-01 du 26 juin 2001
portant homologation de normes marocaines.
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- NM ISO 9444 : larges bandes et tôles en aciers inoxydables laminés à chaud - Tolérance sur dimensions et forme ;
- NM 01.4.263 : conditions de livraison relatives à l'état de surface des tôles, larges-plats et profilés en acier laminé à chaud - Tôles et larges-plats ; - NM ISO 8705 : cyclomoteurs - Méthode de mesure : de
l'emplacement du centre de gravité ;
- NM ISO 9043| : cyclomoteurs - Méthode de mesure des moments d'inertie ;
- NM ISO 9129 : motocycles - Méthodes , de mesure des moments d'inertie :
- NM ISO 9131 : cyclomoteurs et motocycles à trois roues - Dimensions - Vocabulaire ;
- NM ISO 9132 : cyclomoteurs et motocycles à trois roues - Masses - Vocabulaire ;
- NM ISO 8706 : cyclomoteurs à deux rouss - Stabilité de stationnement offerte par les béquilles latérales el centrales ;
- NM ISO 9565 : motocycles à deux roues - Stabilité de stationnement offerte par les béquilles latérales et centrales ;
- NM ISO 4129 : cyclomoteurs - Symboles pour les commandes, indicateurs et témoins ;
- NM ISO 4151 : véhicules routiers - Cyclomoteurs - Type, positionnement et fonctions des commandes ; - NM ISO 6727 : véhicules routiers - Motocycles - Symboles
pour les commandes, indicateurs et témoins ; - NM ISO 7118 : véhicules routiers - Motocycles - Montage
d'amortisseurs arrière ;
- NM ISO 6726 : cyclomoteurs et motocycles à deux roues - Masses - Vocabulaire ;
- NM ISO 8710: motocycles - Freins et dispositifs de freinage - Méthodes d'essai et de mesure ;
- NM ISO 9021 : motocycles - Commandes - Types, positions et fonctions.
Arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 1223-01 du 4 rabii II 1422 (26 juin 2001) portant homologation de normes marocaines.
LE MINISTRE DE L'INDUSTRIE, DU COMMERCE, DE L'ÉNERGIE
ET DES MINES.
Vu le dahir n° 1-70-157 du 26 joumada I 1390 (30 juillet 1970) relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l'amélioration de la productivité, tel qu'il a été modifié par le dahir portant loi n° 1-93-221 du 22 rabii I 1414 (10 septembre 1993) ;
Vu le décret n° 2-70-314 du 6 chaabane 1390 (8 octobre 1970) fixant la composition et les attributions des organismes chargés de la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l'amélioration de la productivité ;
Vu l'avis favorable du conseil supérieur interministériel de la qualité et de la productivité (C.S.I.Q.P.) réuni le 7 juin 2001,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. – Sont homologuées corme normes marocaines, les normes annexées au présent arrêté.
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ART. 2. - Les normes visées à l'article premier ci-dessus, sont tenues à la disposition des intéressés au ministère de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines, service de normalisation industrielle marocaine (SNIMA).
ART. 3. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 4 rabii II 1422 (26 juin 2001).
MustaPha MaNsOUrI.
Annexe
- NM ISO 4 : documentation - Règles pour l'abréviation des mots dans les titres et des titres de publications ;
- NM ISO 8 : documentation - Présentation des périodiques ; - NM ISO 18 : documentation - Sommaires des périodiques : - NM ISO 832 : information et documentation - Description et
références bibliographique - Règles pour l'abréviation des termes bibliographiques ; - NM ISO 2384 : documentation - Présentation des traductions ; - NM ISO 2788 : documentation - Principes directeurs pour
l'établissement et le développement de thésaurus monolingues :
- NM ISO 2789 : information el documentation - Statistiques internationales de bibliothèques ;
- NM ISO 2146 : documentation - Répertoires de bibliothèques, d'archives, de centres d'information et de documentation, et de leurs bases de données ; - NM ISO 7144 : documentation - Présentation des thèses et
documents assimilés ;
- NM ISO 215 : documentation - Présentation des articles de périodiques et autres publications en séries ; - NM ISO 2145 : documentation - Numérotation des divisions
et subdivisions dans les documents écrits ; - NM ISO 5966 : documentation - Présentation des rapports
scientifiques;
- NM ISO 5127/1 : documentation et information - Vocabulaire - Partie 1 : notions fondamentales ;
- NM ISO 5127/2 : documentation et information - Vocabulaire - Partie 2 : documents de type traditionnel ; - NM ISO 5127/3 : documentation et information - Vocabulaire -
Partie 3 : documents iconiques ;
- NM 01.1.101 : matériaux métalliques - Essai de traction - Vérification des extensomètres utilisés lors d'essais :
- NM 01.1. .105 : produits en acier - Aciers de construction non alliés et alliés spéciaux pour traitement thermique - Détermination de la profondeur de décarburation ;
- NM 01.1.108 : produits sidérurgiques - Essais physiques - Essai de trempabilité Jominy ;
- NM 01.4.185 : matériaux métalliques - Essai de flexion par choc sur éprouvette Charpy - Méthode d'essai ; - NM ISO 4618-1 : peintures et vernis - Vocabulaire - Partie 1 :
termes généraux ;
- NM ISO 7784-2 : peintures et vernis - Détermination de la résistance à l'abrasion - Partie 2 : méthode utilisant une roue abrasive en caoutchouc ; - NM ISO/TR 9038 : peintures et vernis - Détermination de Détermination
l'aptitude des peintures liquides à entretenir la combustion ;
Page recomposée à partir du texte du Bulletin officiel. Seul le PDF officiel fait foi.
relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l'amélioration de la productivité
fixant la composition et les attributions des organismes chargés de la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l'amélioration de la productivité