BO Marocindépendant, non officiel

Arrêté

Arrêté n° 3171-10 du 22 novembre 2010

complétant l'arrêté n° 950-04 du 6 rabii II 1425 (26 mai 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en gynécologie-obstétrique.

L'essentiel

L'arrêté n° 3171-10 du 22 novembre 2010 complétant l'arrêté n° 950-04 du 6 rabii II 1425 (26 mai 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en gynécologie-obstétrique est publié au Bulletin officiel n° 5914 (édition de traduction officielle) du 3 février 2011, page 202 (page 38 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
3171-10
Date de l'acte
22 novembre 2010
Édition arabe
BO arabe n° 5913 du 31 janvier 2011, page 2 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
1 texte
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Chronologie : Arrêté n° 3171-1022 novembre 2010 : Date de l'acte ; 3 février 2011 : Publication, BO n° 5914 du 3 février 2011201122 novembre 20103 février 201122 novembre 2010 : Date de l'acte3 février 2011 : Publication, BO n° 5914 du 3 février 2011
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5914 du 3 février 2011, page 38

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BO n° 5914 du 3 février 2011, édition française : 56 pages, 70 actes.

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    approuvant l'avenant n° 1 à l'accord pétrolier « Bassin de Zag » conclu, le 8 chaoual 1431 (17 septembre 2010), entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés «San Leon (Morocco) Limited » et « Lo

    page 38

  • Arrêté n° 3168-10 du 22 novembre 2010

    du 15 hija 1431 (22 novembre (22 novembre 2010) complétant l'arrêté n° 666-03 2010) complétant du 7 rejeb 1424 (4 septembre 2003) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en urologie.

    page 37

Voir les 70 actes du BO n° 5914

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

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