BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5914 du 3 février 2011

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N° 5914 - 29 safar 1432 (3-2-2011)

BULLETIN OFFICIEL

Pages Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement

supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 3165-10 du 15 hija 1431 (22 novembre 2010) complétant l'arrêté n° 2189-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en cardiologie.... 200

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 3166-10 du 15 hija 1431 (22 novembre 2010) complétant l'arrêté n° 743-09 du 26 rabii | 1430 (24 mars 2009) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en biologie médicale (ou analyses biologiques médicales)…..... .... 200

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 3167-10 du 15 hija 1431 (22 novembre 2010) complétant l'arrêté n° 950-04 du 6 rabii II 1425 (26 mai 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en gynécologie-obstétrigue….... 200

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique 1° 3168-10 du 15 hija 1431 (22 novembre 2010) complétant l'arrêté n° 666-03 du 7 rejeb 1424 (4 septembre 2003) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en urologie.... 201

'Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 3169-10 du 15 hija 1431 (22 novembre 2010) complétant l'arrêté, n° 950-04 du 6 rabii II 1425 (26 mai 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en gynécologie-obstétrique. 1201 201

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 3171-10 du 15 hija 1431 (22 novembre 2010) complétant l'arrêté n° 950-04 du 6 rabii II 1425 (26 mai 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en gynécologie-obstétrique.… 202

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 3173-10 du 15 hija 1431 (22 novembre 2010) complétant l'arrêté n° 950-04 du 6 rabii II 1425 (26 mai 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en gynécologie-obstétrique…. 202

169

Pages Avenant à des accords pétroliers.

Arrêté conjoint de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'envirosmement et du ministre de l'économie et des finances n° 3392-10 du 3 moharrem 1432 (9 décembre 2010) approuvant l'avenant n° l à l'accord pétrolier « Bassin de Zag» conclu, le 8 chaoual 1431 (17 septembre 2010), entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés « San Leon (Morocco) Limited » et « Longreach Oil and Gas Ventures Limited».......... 202

Arrêté conjoint de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement et du ministre de l'économie et des finances n° 3394-10 du 3 moharrem 1432 (9 décembre 2010) approuvant l'avenant n° 3 à l'accord pétrolier « HAHA » conclu, le 2 rejeb 1431 (14 juin 2010), entre l'Office national des 2010), hydrocarbures et des mines et la société Petroleum Exploration (Private) Limited. . . . . 203

Port de Tanger ville. - Fermeture à la navigation

maritime l'exception de certaines catégories de navires.

Arrêté du ministre de l'équipement et des transports n°27-11 du 28 mohartem 1432 (3 janvier 2011) portant fermeture du port de Tanger ville à la navigation maritime à l'exception de certaines catégories de navires. . . . . 203

Agréments pour la commercialisation de

semences et de plants.

Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime #° 54-11 du fer safar 1432 (6 janvier 2011) portant agrément de la pépinière « Amal » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier... ..... 204

Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 55-11 du Jer safar 1432 (6 janvier 2011) portant agrément de la pépinière « Coopérative Agricole Marocaine d'Essaouira » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier.... ..... 204

Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 56-11 du Jer safar 1432 (6 janvier 2011) portant agrément de la société « VALTECH» pour commercialiser des semences certifiées de mais, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des oléagineuses et des semences standard de légumes. .. . . 205

Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 57-11 du Jer safar 1432 (6 janvier 2011) portant agrément de la pépinière « Benchekroun » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier...... 205

Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 58-11 du Jer safar 1432 (6 janvier 2011) portant agrément de la pépinière «Al Jazeera » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau..... 206

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