BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5914 du 3 février 2011

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N° 5914 - 29 safar 1432 (3-2-2011)

BULLETIN OFFICIEL

170

Pages Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime

n° 59-11 du Jer safar 1432 (6 janvier 2011) portant agrément de la pépinière « El Kandouchi » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau d'agrumes.…. 206

Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 60-11 du Jer safar 1432 (6 janvier 2011) portant agrément de la société « Pépinière Ouislane » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier...... .... 207

Attribution de certificats de conformité aux

normes marocaines.

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 3406-10 du 18 moharrem 1432 (24 décembre 2010) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société «MEDITELECOM».. 207

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 132-11 du 2 safar 1432 (7 janvier 2011) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société «SAMIR »...... .... 208

Pages Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des

nouvelles technologies n° 133-11 du 2 safar 1432 (7 janvier 2011) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société 208

« SMM SOCODAM DAVUM»....... . . ..

CONSEIL SUPERIEUR DE LA

COMMUNICATION AUDIOVISUELLE

Décision du CSCA n° 70-10 du 11 kaada 1431 (20 octobre 2010).. 209

AVIS ET COMMUNICATIONS

Décision ANRT/DG/n° 07-10 du 4 kaada 1431 (13 octobre 2010). fixant les conditions techniques d'utilisation des installations radioélectriques composées d'appareils de faible puissance et de faible portée...... .. . .. 210

Décision ANRT/DG/n° 08-10 du 24 hija 1431

(30 novembre 2010) désignant pour l'année 2011 les exploitants exerçant une influence significative sur les marchés particuliers de télécommunications.. 218

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