Arrêté n° 2339-07 du 16 novembre 2007
portant agrément de la pépinière
Décision
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « MEDITELECOM ».
La décision n° 3406-10 du 24 décembre 2010 attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « MEDITELECOM » est publiée au Bulletin officiel n° 5914 (édition de traduction officielle) du 3 février 2011, page 43 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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portant agrément de la pépinière
portant agrément de la pépinière
portant agrément de la société « Pépinière Ouislane» pour commercialiser des plants certifiés d'olivier.
réglementant la production et la commercialisation de semences et de plants
portant création de l'Office national de sécurité sanitaire des produits alimentaires
portant promulgation de la loi n° 25-08 pourtant création de l'Office national de sécurité sanitaire des produits alimentaires
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle et à la certification des plants d'olivier
portant agrément de la société
relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l’amélioration de la productivité
pris pour l'application du dahir n° 1-70-157 du 26 joumada | 1390 (30 juillet 1970)
portant homologation d'une norme marocaine
BO n° 5914 du 3 février 2011, édition française : 56 pages, 70 actes.
portant agrément de la société « Pépinière Ouislane» pour commercialiser des plants certifiés d'olivier.
portant agrément de la pépinière « El Kandouchi» pour commercialiser des plants certifiés d'olivier et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau et d'agrumes.
portant agrément de la pépinière «Al Jazeera» pour commercialiser des plants certifiés d'olivier et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau.
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/decision/3406-10. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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