BO Marocindépendant, non officiel

Décision

Décision n° 3406-10 du 24 décembre 2010

attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « MEDITELECOM ».

L'essentiel

La décision n° 3406-10 du 24 décembre 2010 attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « MEDITELECOM » est publiée au Bulletin officiel n° 5914 (édition de traduction officielle) du 3 février 2011, page 43 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
3406-10
Date de l'acte
24 décembre 2010
Édition arabe
BO arabe n° 5914 du 3 février 2011, page 51 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
4 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Décision n° 3406-1024 décembre 2010 : Date de l'acte ; 3 février 2011 : Publication, BO n° 5914 du 3 février 2011201124 décembre 20103 février 201124 décembre 2010 : Date de l'acte3 février 2011 : Publication, BO n° 5914 du 3 février 2011
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5914 du 3 février 2011, page 43

Liens relevés dans les bulletins indexés : la chronologie peut être incomplète, et une modification ou une abrogation peut ne viser qu'une partie du texte.

Textes liés

Textes cités sur la même page

Voir les 1 autres

Dans le même numéro

BO n° 5914 du 3 février 2011, édition française : 56 pages, 70 actes.

Voir les 70 actes du BO n° 5914

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/decision/3406-10. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.

À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.