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Arrêté

Arrêté n° 60-11 du 6 janvier 2011

portant agrément de la société « Pépinière Ouislane» pour commercialiser des plants certifiés d'olivier.

L'essentiel

L'arrêté n° 60-11 du 6 janvier 2011 portant agrément de la société « Pépinière Ouislane» pour commercialiser des plants certifiés d'olivier est publié au Bulletin officiel n° 5914 (édition de traduction officielle) du 3 février 2011, page 43 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
60-11
Date de l'acte
6 janvier 2011
Édition arabe
BO arabe n° 5914 du 3 février 2011, page 38 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 60-116 janvier 2011 : Date de l'acte ; 3 février 2011 : Publication, BO n° 5914 du 3 février 20116 janvier 20113 février 20116 janvier 2011 : Date de l'acte3 février 2011 : Publication, BO n° 5914 du 3 février 2011
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5914 du 3 février 2011, page 43

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