BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5914 du 3 février 2011

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BULLETIN OFFICIEL

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 3171-10 du 15 hija 1431 (22 novembre 2010) complétant l'arrêté n° 950-04 du 6 rabii II 1425 (26 mai 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en gynécologie-obstétrique.

LE MINISTRE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE L'ENSEIGNEMENT

SUPERIEUR, DE LA FORMATION DES CADRES ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE,

Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 950-04 du 6 rahii Il 1425 (26 mai 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplöme de spécialité médicale en gynécologieobstétrique, tel qu'il a été complété ;

Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 29 septembre 2010 ;

Après avis de la ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,

ARRÊTE :

ARTICLE PREMIER. - L'article premier de l'arrêté susvisé n° 950-04 du 6 rabii II 1425 (26 mai 2004) est complété comme suit :

« Article premier. - La liste des diplômes reconnus équivalents « au diplôme de spécialité médicale en gynécologie-obstétrique est « fixée ainsi qu'il suit :

«............. ...

« Fédération de Russie :

. . . .

«- Certificat d'études spécialisées de médecine (Ordinatura

« clinique) dans la spécialité gynécologie et obstétrique, « délivré par l'Université d'Etat de médecine de « Rostov-Sur-Le Don le 29 janvier 2007, assorti d'un « stage de deux années, du 10 mars 2008 au 9 mars 2009 • « au C.H.U Mohammed VI de Marrakech et du 15 juillet « 2009 au 15 juillet 2010 au C.H.R Ibn Zohr de « Marrakech, validé par la faculté de médecine et de « pharmacie de Marrakech le 3 septembre 2010. »

ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 15 hija 1431 (22 novembre 2010).

AHMED AKHCHICHINE.

Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 5913 du 26 safar 1432 (31 janvier 2011).

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 3173-10 du 15 hija 1431 (22 novembre 2010) complétant l'arrêté n° 950-04 du 6 rabii II 1425 (26 mai 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en gynécologie-obstétrique.

LE MINISTRE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA FORMATION DES CADRES ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE,

Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 950-04

N° 5914 - 29 safar 1432 (3-2-2011)

du 6 rabii II 1425 (26 mai 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en gynécologie-obstétrique, tel qu'il a été complété ;

Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 29 septembre 2010 ;

Après avis de la ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,

ARRÊTE :

ARTICLE PREMIER. - L'article premier de l'arrêté susvisé n° 950-04 du 6 rabii II 1425 (26 mai 2004) est complété comme suit :

« Article premier. - La liste des diplômes reconnus équivalents « au diplôme de spécialité médicale en gynécalogie-obstétrique est « fixée ainsi qu'il suit :

«. . . . .

« Fédération de Russie :

«. ... .... « - Certificat d'études supérieures en obstétrique- «gynécologie, délivré par la faculté de médecine, « université d'Etat de Novgorod Nome Yaroslav Le Sage, « le 31 juillet 2006, assorti d'un stage de «'eur: années, du « 3 mars 2008 au 3 mars 2009 au C.H.U Mohammed VI « de Marrakech et du 22 juillet 2009 au 21 juillet 2010 à « l'hôpital Ibn Zohr de Marrakech, validé par la faculté de « médecine et de pharmacie de Marrakech le 3 septembre « 2010.»

ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 15 hija 1431 (22 novembre 2010).

AHMED AKHCHICHINE.

Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Builetin officiel » n° 5912 du 22 safar 1432 (27 janvier 2011).

Arrêté conjoint de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement et du ministre de l'économie et des finances n° 3392-10 du 3 moharrem 1432 (9 décembre 2010) approuvant l'avenant n° 1 à l'accord pétrolier « Bassin de Zag » conclu, le 8 chaoual 1431 (17 septembre 2010), entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés «San Leon (Morocco) Limited » et « Longreach Oil and Gas Ventures Limited ».

LA MINISTRE DE L'ENERGIE, DES MINES, DE L'EAU ET DE L'ENVIRONNEMENT,

LE MINISTRE DE L'ECONOMIE ET DES FINANCES,

Vu la loi n° 21-90 relative à la recherche et à l'exploitation des gisements d'hydrocarbures, promulguée par le dahir n° 1-91-118 du 27 ramadan 1412 (1er avril 1992), telle qu'elle a été modifiée et complétée par la loi n° 27-99 promulguée par le dahir n° 1-99-340 du 9 kaada 1420 (15 février 2000), notamment ses articles 4 et 34 ;

Vu la loi n° 33-01 portant création de l'Office national des hydrocarbures et des mines promulguée par le dahir n° 1-03-203 du 16 ramadan 1424 (11 novembre 2003) ;

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