Arrêté n° 320-01 du 8 février 2001
accordant un permis de recherches des hydrocarbures dit « Talsint I» à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et la société Lone Star. Energy Corporation.
Arrêté
accordant un permis de recherches des hydrocarbures dit « Talsint II » à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et la société Lone Star Energy Corporation.
L'arrêté n° 321-01 du 8 février 2001 accordant un permis de recherches des hydrocarbures dit « Talsint II » à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et la société Lone Star Energy Corporation est publié au Bulletin officiel n° 4878 (édition de traduction officielle) du 1er mars 2001, page 314 (page 52 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe. Les bulletins indexés relèvent 1 texte qui le modifie ou le complète.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 1512-02 du 4 rejeb 1423 (12 septembre 2002) modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 321-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Talsint II »PDF officielLiens relevés dans les bulletins indexés : la chronologie peut être incomplète, et une modification ou une abrogation peut ne viser qu'une partie du texte.
accordant un permis de recherches des hydrocarbures dit « Talsint I» à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et la société Lone Star. Energy Corporation.
relative à la recherche et à l'exploitation des gisements d'hydrocarbures
portant promulgation de la loi n° 21-90 relative à la recherche et à l'exploitation des gisements d'hydrocarbures
modifiant et complétant la loi n° 21-90 relative à la recherche et à l'exploitation des gisements d'hydrocarbures.
portant promulgation de la loi n° 27-99 modifiant et complétant la loi n° 21-90 relative à la recherche et à l'exploitation des gisements d'hydrocarbures.
pris pour l'application de la loi n° 21-90
modifiant et complétant le décret n° 2-93-786 du 18 joumada I 1414 (3 novembre 1993) pris pour l'application de la loi n° 21-90 relative à la recherche et à l'exploitation des gisements d'hydrocarbures.
approuvant l'accord pétrolier conclu le 21
BO n° 4878 du 1er mars 2001, édition française : 69 pages, 66 actes.
accordant un permis de recherches des hydrocarbures dit « Talsint I» à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et la société Lone Star. Energy Corporation.
accordant un permis de recherches des hydrocarbures dit « Ounara Est » à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et la société Lone Star Energy Corporation.
accordant un permis de recherches des hydrocarbures dit « Ounara Ouest » à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et la société Lone Star Energy Corporation.
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/321-01. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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