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Arrêté

Arrêté n° 335-96 du 6 mars 1996

fixant le programme d'instruction et le régime de l'examen de la licence de pilote professionnel

L'essentiel

L'arrêté n° 335-96 du 6 mars 1996 fixant le programme d'instruction et le régime de l'examen de la licence de pilote professionnel est cité dans 2 bulletins lus par ce site, pour la première fois au Bulletin officiel n° 4992 du 4 avril 2002. Le numéro du Bulletin officiel qui le publie n'a pas encore été lu : son texte n'est donc pas sur cette fiche. Les bulletins indexés relèvent 1 texte qui le modifie ou le complète.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

L'intitulé, les dates, les modifications et les liens de cette fiche viennent des bulletins lus qui citent cet acte.

Repères

Numéro
335-96
Date de l'acte
6 mars 1996
Textes modificateurs relevés
1 modification (relevés dans les bulletins indexés)
Évolution
Modifié ou complété par 1 texte en 2002 · voir la chronologie
Mentions
5 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Arrêté n° 335-966 mars 1996 : Date de l'acte ; 24 janvier 2002 : Modification : Arrêté n° 110-02 du 24 janvier 20021997199819992000200120026 mars 199624 janvier 20026 mars 1996 : Date de l'acte24 janvier 2002 : Modification : Arrêté n° 110-02 du 24 janvier 2002
  1. Date de l'acte
  2. Modification : Arrêté n° 110-02 du 24 janvier 2002
    modifiant et complétant l'arrêté du ministre des transports n° 335-96 du 16 chaoual 1416 (6 mars 1996) fixant le programme d'instruction et le régime de…
    BO n° 4992 du 4 avril 2002, page 37
    Preuve : BO n° 4992 du 4 avril 2002, page 2 · annoncé par le texte lui-même
    Arrêté du ministre du transport et de la marine marchande n° 110-02 du 10 kaada 1422 (24 janvier 2002) modifiant et complétant l'arrêté du ministre des transports n° 335-96 du 16 chaoual 1416 (6 mars 1996) fixant le programme d'instruction et le régime de l'examen de la licence de pilote professionnel « avion »..
    PDF officiel

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Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/335-96. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.

À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.