Arrêté n° 335-96 du 6 mars 1996
fixant le programme d'instruction et le régime de l'examen de la licence de pilote professionnel
Arrêté
modifiant et complétant l'arrêté du ministre des transports n° 335-96 du 16 chaoual 1416 (6 mars 1996) fixant le programme d'instruction et le régime de l'examen de la licence de pilote professionnel « avion ».
L'arrêté n° 110-02 du 24 janvier 2002 modifiant et complétant l'arrêté du ministre des transports n° 335-96 du 16 chaoual 1416 (6 mars 1996) fixant le programme d'instruction et le régime de l'examen de la licence de pilote professionnel « avion » est publié au Bulletin officiel n° 4992 (édition de traduction officielle) du 4 avril 2002, page 283 (page 37 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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fixant le programme d'instruction et le régime de l'examen de la licence de pilote professionnel
modifiant et complétant l'arrêté du ministre des transports n° 219-96 du 23 ramadan 1416 (13 février 1996) fixant le programme d'instruction et le régime d'examen pour l'obtention de la qualification de vol aux instruments avion.
fixant le programme d'instruction et le régime d'examen pour l'obtention de la qualification de vol aux instruments avion
relatif aux licences et qualifications du personnel aéronautique
modifiant et complétant l'arrêté du ministre des transports n° 221-96 du 23 ramadan 1416 (13 février 1996) relatif au régime de l'examen pour l'obtention de la qualification de radiotéléphonie internationale.
relatif au régime de l'examen pour l'obtention de la qualification de radiotéléphonie internationale
fixant le programme d'instruction et le régime de l'examen de la licence de pilote professionnel
BO n° 4992 du 4 avril 2002, édition française : 64 pages, 40 actes.
modifiant et complétant l'arrêté du ministre des transports n° 219-96 du 23 ramadan 1416 (13 février 1996) fixant le programme d'instruction et le régime d'examen pour l'obtention de la qualification de vol aux instruments avion.
modifiant et complétant l'arrêté du ministre des transports n° 221-96 du 23 ramadan 1416 (13 février 1996) relatif au régime de l'examen pour l'obtention de la qualification de radiotéléphonie internationale.
modifiant et complétant l'arrêté du ministre des travaux publics et des communications n° 487-72 du 25 kaada 1389 (24 avril 1972) fixant le programme et le régime des examens pour l'obtention de la licence de pilote de ligne (avion).
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