Dahir n° 1-70-157 du 30 juillet 1970
relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l'amélioration de la productivité
Arrêté
portant homologation de normes marocaines.
L'arrêté n° 339-92 du 5 mars 1992 portant homologation de normes marocaines est publié au Bulletin officiel n° 4144 (édition de traduction officielle) du 1er avril 1992, page 174 (page 4 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Liens relevés dans les bulletins indexés : la chronologie peut être incomplète, et une modification ou une abrogation peut ne viser qu'une partie du texte.
relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l'amélioration de la productivité
fixant la composition et les attributions des organismes chargés de la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l'amélioration de la productivité
portant homologation de normes marocaines.
BO n° 4144 du 1er avril 1992, édition française : 10 pages, 10 actes.
portant homologation de normes marocaines.
fixant, pour l'année universitaire 1992-1993, le nombre de places offertes en vue de l'accès en première année des études médicales dans les facultés de médecine et de pharmacie de Rabat et de Casablanca.
du 14 chaabane 1412
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/339-92. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.