BO Marocindépendant, non officiel

Arrêté

Arrêté n° 339-92 du 5 mars 1992

portant homologation de normes marocaines.

L'essentiel

L'arrêté n° 339-92 du 5 mars 1992 portant homologation de normes marocaines est publié au Bulletin officiel n° 4144 (édition de traduction officielle) du 1er avril 1992, page 174 (page 4 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
339-92
Date de l'acte
5 mars 1992
Mentions
2 pages dans 1 bulletin · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Arrêté n° 339-925 mars 1992 : Date de l'acte ; 1er avril 1992 : Publication, BO n° 4144 du 1er avril 19925 mars 19921er avril 19925 mars 1992 : Date de l'acte1er avril 1992 : Publication, BO n° 4144 du 1er avril 1992
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 4144 du 1er avril 1992, page 4

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