Arrêté n° 585-15 du 25 février 2015
portant reconnaissance de l'Indication géographique « Henné d'Aït Ouabelli » et homologation du cahier des charges y afférent.
Arrêté
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L'arrêté n° 3433-22 du 9 décembre 2022 n'apparaît que dans l'édition arabe des bulletins indexés : Bulletin officiel n° 7154 du 22 décembre 2022, page 35.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
portant reconnaissance de l'Indication géographique « Henné d'Aït Ouabelli » et homologation du cahier des charges y afférent.
portant nomination des membres du gouvernement
relatif à la délégation de signature des ministres, et des secrétaires d'Etat, donner délégation au ministre délégué auprès du Chef du gouvernement chargé de l'Administration de la défense nationale et aux fonctionnaires de cette dernière à
relatif aux attributions du ministre de l’intérieur
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