BO Marocindépendant, non officiel

Arrêté

Arrêté n° 361-01 du 5 avril 2001

modifiant et complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.

L'essentiel

L'arrêté n° 361-01 du 5 avril 2001 modifiant et complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine est publié au Bulletin officiel n° 4896 (édition de traduction officielle) du 3 mai 2001, page 45 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
361-01
Date de l'acte
5 avril 2001
Bulletin officiel (français)
BO n° 4896 du 3 mai 2001, page 45 · PDF
Édition arabe
BO arabe n° 4895 du 30 avril 2001, page 11 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
1 texte
Mentions
3 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Arrêté n° 361-015 avril 2001 : Date de l'acte ; 3 mai 2001 : Publication, BO n° 4896 du 3 mai 20015 avril 20013 mai 20015 avril 2001 : Date de l'acte3 mai 2001 : Publication, BO n° 4896 du 3 mai 2001
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 4896 du 3 mai 2001, page 45

Liens relevés dans les bulletins indexés : la chronologie peut être incomplète, et une modification ou une abrogation peut ne viser qu'une partie du texte.

Textes liés

Ce texte modifie ou complète

Textes cités sur la même page

Dans le même numéro

BO n° 4896 du 3 mai 2001, édition française : 51 pages, 22 actes.

  • Arrêté n° 35-01 du 5 avril 2001

    modifiant et complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.

    page 45

  • Arrêté n° 1512-00 du 5 avril 2001

    modifiant et complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.

    page 44

  • Arrêté n° 1740-00 du 5 avril 2001

    modifiant et complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.

    page 44

Voir les 22 actes du BO n° 4896

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/361-01. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.

À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.