Arrêté n° 1512-00 du 5 avril 2001
modifiant et complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
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modifiant et complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
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Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1512-00 du 10 moharrem 1422 (5 avril 2001) modifiant et complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
LE MINISTRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, DE LA
FORMATION DES CADRES ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE,
Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu'il a été modifié et complété, notamment son article premier,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. – L'article premier de l'arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) est modifié et complété comme suit :
«Article premier. - La liste des diplômes reconnus diplômes «équivalents au diplôme de docteur en médecine visé à l'article 4 « (Ler alinéa) de la loi susvisée n° 10-94, assortis du baccalauréat « de l'enseignement secondaire - série sciences expérimentales « OU sciences mathématiques, ou d'un diplôme reconnu « équivalent est fixée ainsi qu'il suit :
«....
« Ex-U.R.S.S. :
«- Titre de docteur en médecine, spécialité : médecine «générale (session 15 juin 1992), Institut de médecine de « Rostov sur le Don décoré de l'Ordre de l'amitié des «peuples, assorti de l'attestation de travail en tant que « médecin stagiaire à l'hôpital 20 août d'Azrou au «centre hospitalier provincial d'Ifrane du 8 septembre 1998 « au 7 septembre 1999 ;
«- Titre de docteur en médecine, spécialité : médecine « générale (session 17 juin 1993), Institut de médecine de « Rostov sur le Don décoré de l'Ordre de l'amitié des « peuples, assorti d'une attestation de stage de six mois à «titre bénévole au quatrième hôpital militaire des « Forces armées royales à Dakhla du 23 octobre 1997 « au 22 avril 1998 et d'un certificat de travail au ministère « de la santé du 22 février 1999 au 20 mars 2000. »
ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 10 moharrem 1422 (5 avril 2001).
NAJIB ZEROUALI,
Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 4895 du 6 safar 1422 (30 avril 2001).
N° 4896 - 9 safar 1422 (3-5-2001)
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1740-00 du 10 moharrem 1422 (5 avril 2001) modifiant et complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
LE MINISTRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, DE LA
FORMATION DES CADRES ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE,
Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu'il a été modifié et complété, notamment son article premier,
ARRÊTE:
ARTICLE PREMIER. – L'article premier de l'arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) est modifié et complété comme suit :
« Article premier . - la liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de docteur en médecine visé à l'article 4 « (1er alinéa) de la loi susvisée n° 10-94, assortis du baccalauréat «de l'enseignement secondaire - série sciences expérimentales « ou sciences mathématiques - ou d'un diplôme reconnu équivalent, « est fixée ainsi qu'il suit :
.. . . « EX-U.R.S.S. :
.... «- Titre de docteur en médecine, spécialité : médecine « générale (session 25 juin 1993) - Institut de médecine de « Vinnitsa nommé Pirogov, assorti d'une attestation de stage à « l'hôpital militaire Moulay Ismail de Meknès du 10 octobre 1999 « au 1l octobre 2000.
* - Titre de docteur en médecine, spécialité : médecine « générale (session 25 juin 1993) - Institut de médecine de « Vinnitsa nommé Pirogov, assorti d'une attestation de stage à «l'hôpital militaire Ibn Sina de Marrakech du 27 septembre 1999 « au 27 septembre 2000.
« - Titre de docteur en médecine, spécialité : médecine «générale (session 25 juin 1994) - Institut de médecine de «Vinnitsa nommé Pirogov, assorti d'une attestation de stage à «l'hôpital militaire Moulay Ismail de Meknès du 4 août 1999 « au 8 août 2000.
« - Titre de docteur en médecine, spécialité : médecine «générale (session 17 juin 1994) - Institut de médecine de « Rostov sur le Don décoré de l'Ordre de l'amitié des peuples, « assorti d'une attestation de stage à l'hôpital militaire Ibn Sina de « Marrakech du 27 juillet 1999 au 27 juillet 2000.
« - Titre de docteur en médecine, spécialité : médecine «générale (session 22 juin 1994) - Institut de médecine de «Vitebsk assorti d'une attestation de stage à l'hôpital militaire « Ibn Sina de Marrakech du 9 août 1999 au 10 août 2000. »
ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 10 moharrem 1422 (5 avril 2001).
NaJIb ZEROUALI.
Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 4895 du 6 safar 1422 (30 avril 2001).
Page recomposée à partir du texte du Bulletin officiel. Seul le PDF officiel fait foi.
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
relative à l'exercice de la médecine