Arrêté n° 996-00 du 5 avril 2001
modifiant et complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
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modifiant et complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
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Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 996-00 du 10 moharrem 1422 (5 avril 2001) modifiant et complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
LE MINISTRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, DE LA FORMATION
DES CADRES ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE,
Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu'il a été modifié et complété, notamment son article premier,
ARRÊTE:
ARTICLE PREMIER. – L'article premier de l'arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) est modifié et complété comme suit :
« Article premier. - La liste des diplômes reconnus équivalents « au diplôme de docteur en médecine visé à l'article 4 (1er alinéa) « de la loi susvisée n° 10-94, assortis du baccalauréat de « l'enseignement secondaire - série sciences expérimentales ou « sciences mathématiques ou d'un diplôme reconnu équivalent, « est fixée ainsi qu'il suit :
«...... .. . .
« Ex-U.R.S.S. :
«- Titre de docteur en médecine (session juin 1991) - « Faculté de médecine générale - Institut d'Etat de médecine de «Stavropol, assorti d'une attestation de stage à l'hôpital militaire « Moulay Ismail à Meknès du 3 septembre 1998 au « 25 décembre 1999. »
ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 10 moharrem 1422 (5 avril 2001).
NAJIB ZEROUALI.
Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin oiticiel » n° 4895 du 6 safar 1422 (30 avril 2001).
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1452-00 du 10 moharrem 1422 (5 avril 2001) modifiant et complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
LE MINISTRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, DE LA FORMATION
DES CADRES ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE.
u l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu'il a été modifié et complété, notamment son article premier,
ARRÊTE: •
ARTICLE PREMIER. – L'article premier de l'arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) est modifié et complété comme suit :
« Article premier. - La liste des diplômes reconnus équivalents « au diplôme de docteur en médecine visé à l'article 4 (1er alínéa) « de la loi susvisée n° 10-94, assortis du baccalauréat de « l'enseignement secondaire - série sciences expérimentales ou « sciences mathématiques - ou d'un diplôme reconnu équivalent, « est fixée ainsi qu'il suit :
«. ....
« Ex-U.R.S.S. :
«. .... .... «- Titre de docteur en médecine, spécialité : médecine « générale (session juin 1991) - Institut d'Etat de médecine de « Stavropol, assorti d'une attestation de stage à l'hôpital militaire « Moulay Ismail à Meknès du 19 avril 1999 au 22 novembre 1999 «et d'une altestation de stage au centre hospitalier Ibn Rochd « à Casablanca (hôpital obstétrique Lala Maryam) du « le décembre 1999 au 12 juin 2000. »
« Roumanie:
.... «- Diploma de docteur - medecin in specialitatea « médecine générale - session septembre 1990. Facultatea de « medecina - Institutul de medecina din Timisoara assorti d'une « attestation de stage à l'hôpital Ibn Sina à Rabat « du 23 avril 1999 au 23 avril 2000.
«- Diploma de docteur - medecin in in specialitatea « médecine générale - session septembre 1990. Facultatea de « medecina - Institutul de medecina din Timisoara assorti d'une « attestation de stage à l'hôpital militaire Ibn Sina à Marrakech « du 8 février 1999 au 10 août 1999 et d'une attestation de stage « au centre hospitalier Ibn Rochd à Casablanca du 20 octobre 1999 « au 20 avril 2000.
«- Diploma de docteur - medecin in specialitatea « médecine générale - session septembre 1991. Facultatea de « medecina - Institutul de medecina din Timisoara assorti d'une « attestation de stage au centre hospitalier de Rabat-Salé (service « de pédiatrie) du 23 avril 1999 au 23 avril 2000. »
ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 10 moharrem /422 (5 avril 2001).
NAJIB ZEROUALI
Le lexte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 4895 du 6 safar 1422 (30 avril 2001).
Page recomposée à partir du texte du Bulletin officiel. Seul le PDF officiel fait foi.
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
relative à l'exercice de la médecine.