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Arrêté

Arrêté n° 3665-12 du 9 novembre 2012

complétant l'arrêté I° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.

L'essentiel

L'arrêté n° 3665-12 du 9 novembre 2012 complétant l'arrêté I° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine est publié au Bulletin officiel n° 6118 (édition de traduction officielle) du 17 janvier 2013, page 1210 (page 18 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
3665-12
Date de l'acte
9 novembre 2012
Édition arabe
BO arabe n° 6115 du 7 janvier 2013, page 2 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
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Ce texte dans le temps

Chronologie : Arrêté n° 3665-129 novembre 2012 : Date de l'acte ; 17 janvier 2013 : Publication, BO n° 6118 du 17 janvier 201320139 novembre 201217 janvier 20139 novembre 2012 : Date de l'acte17 janvier 2013 : Publication, BO n° 6118 du 17 janvier 2013
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 6118 du 17 janvier 2013, page 18

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BO n° 6118 du 17 janvier 2013, édition française : 38 pages, 29 actes.

  • Arrêté n° 3663-12 du 9 novembre 2012

    complétant l'arrêté n° 1482-04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en traumatologie-orthopédie.

    page 18

  • Arrêté n° 3661-12 du 9 novembre 2012

    complétant l'arrêté n° 1134-06 du 19 joumada I 1427 (16 juin 2006) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en chirurgie cancérologique.

    page 17

Voir les 29 actes du BO n° 6118

Mentions dans le Bulletin officiel

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