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Arrêté

Arrêté n° 3664-12 du 9 novembre 2012

complétant l'arrêté n° 666-03 du 7 rejeb 1424 (4 septembre 2003) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en urologie.

L'essentiel

L'arrêté n° 3664-12 du 9 novembre 2012 complétant l'arrêté n° 666-03 du 7 rejeb 1424 (4 septembre 2003) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en urologie est publié au Bulletin officiel n° 6118 (édition de traduction officielle) du 17 janvier 2013, page 1210 (page 18 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
3664-12
Date de l'acte
9 novembre 2012
Édition arabe
BO arabe n° 6115 du 7 janvier 2013, page 2 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
1 texte
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 3664-129 novembre 2012 : Date de l'acte ; 17 janvier 2013 : Publication, BO n° 6118 du 17 janvier 201320139 novembre 201217 janvier 20139 novembre 2012 : Date de l'acte17 janvier 2013 : Publication, BO n° 6118 du 17 janvier 2013
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 6118 du 17 janvier 2013, page 18

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BO n° 6118 du 17 janvier 2013, édition française : 38 pages, 29 actes.

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Mentions dans le Bulletin officiel

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