BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 6118 du 17 janvier 2013

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BULLETIN OFFICIEL

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 3663-12 du 24 hija 1434 (9 novembre 2012) complétant l'arrêté n° 1482-04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en traumatologie-orthopédie.

LE MINISTRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA

RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE LA FORMATION DES CADRES,

Vu l'arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1482-04 du 24 joumada Il 1425 (11 août 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en traumatologie-orthopédie, tel qu'il a été complété ;

Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 25 septembre 2012 ;

Après avis du ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,

ARRÊTE :

ARTICLE PREMIER. - L'article premier de l'arrêté susvisé n° 1482-04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004) est complété comme suit :

« Article premier. - La liste des diplômes reconnus équivalents « au diplôme de spécialité médicale en traumatologie - orthopédie « est fixée ainsi qu'il suit :

« ....... . . . . ••..

«- Espagne :

«.....

«- Titulo oficial de medico especialista en cirugia « ortopedica y traumatologia, délivré par el ministro de « educacion, Espagne - le 14 décembre 2010. »

ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 24 hija 1433 (9 novembre 2012).

LAHCEN DAOUDI.

Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 6115 du 24 safar 1434 (7 janvier 2013).

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 3664-12 du 24 hija 1433 (9 novembre 2012) complétant l'arrêté n° 666-03 du 7 rejeb 1424 (4 septembre 2003) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en urologie.

LE MINISTRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA

RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE LA FORMATION DES CADRES,

Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 666-03 du 7 rejeb 1424 (4 septembre 2003) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en urologie, tel qu'il a été complété ;

N° 6118 - 5 rabii 1 1434 (17-1-2013)

Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 25 septembre 2012 ;

Après avis du ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,

ARRÊTE :

ARTICLE PREMIER. - L'article premier de l'arrêté susvisé nº 666-03 du 7 rejeb 1424 (4 septembre 2003) est complété comme suit :

« Article premier. - La liste des diplômes reconnus équivalents « au diplôme de spécialité médicale en urologie est fixée ainsi qu'il «suit :

«- France :

«..

«- Diplôme d'études spécialisées complémentaires de

‹ chirurgie urologique, délivré par l'Université de Toulouse III, «France - le 5 février 2010, assorti d'une attestation «d'évaluation des connaissances et des compétences « délivrée par la faculté de médecine et de pharmacie de Fès - le « 17 septembre 2012. »

ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 24 hija 1433 (9 novembre 2012).

LAHCEN DAOUDI.

Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 6115 du 24 safar 1434 (7 janvier 2013).

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 3665-12 du 24 hija 1433 (9 novembre 2012) complétant l'arrêté I° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.

LE MINISTRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA

RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE LA FORMATION DES CADRES,

Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu'il a été modifié et complété ;

Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 25 septembre 2012 ;

Après avis du ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,

, CRÊTE :

ARTICLE PREMIER. - L'article premier de l'arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) est complété comme suit :

« Article premier. - La liste des diplômes reconnus équivalents « au diplôme de docteur en médecine visé à l'article 4 (1er alinéa) «de la loi susvisée n° 10-94, assortis du baccalauréat de « l'enseignement secondaire - série sciences expérimentales « sciences mathématiques ou d'un diplôme reconnu équivalent, est « fixée ainsi qu'il suit :

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