Arrêté
Arrêté n° 385-23 du 3 février 2023
Cet acte n'apparaît que dans l'édition arabe des bulletins indexés. Voir sa fiche en arabe.
L'essentiel
L'arrêté n° 385-23 du 3 février 2023 n'apparaît que dans l'édition arabe des bulletins indexés : Bulletin officiel n° 7190 du 27 avril 2023, page 14.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Repères
- Type
- Arrêté
- Numéro
- 385-23
- Date de l'acte
- 3 février 2023
- Bulletin officiel (arabe)
- BO arabe n° 7190 du 27 avril 2023, page 14 · PDF officiel
- Mentions
- 2 pages dans 1 bulletin · rechercher ce numéro
- Mis à jour le
Textes liés
Textes cités sur la même page
Loi organique n° 113-14 du 7 juillet 2015
relative aux communes.
Dahir n° 1-15-85 du 7 juillet 2015
portant promulgation de la loi organique n° 113-14 relative aux communes.
Loi n° 12-90
relative à l’urbanisme
Dahir n° 1-92-31 du 17 juin 1992
portant promulgation de la loi n° 12-90
Décret n° 2-92-832 du 14 octobre 1993
pris pour l'application de la loi n° 12-90 relative à l'urbanisme
Décret n° 2-21-833 du 21 octobre 2021
relatif aux attributions de la ministre de l’aménagement du territoire national, de l’urbanisme, de l’habitat et de la politique de la ville.
Arrêté n° 2284-02 du 17 janvier 2003
Décret n° 2-21-838 du 21 octobre 2021
relatif aux attributions du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation.
Mentions dans le Bulletin officiel
Citer ce texte
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/385-23. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.