Arrêté n° 2860-09 du 17 août 2009
accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit
Arrêté
modifiant l'arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2860-09 du 25 chaabane 1429 (17 août 2009) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « ZAG-3 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés «San Leon
L'arrêté n° 3932-12 du 22 novembre 2012 est publié au Bulletin officiel n° 6132 (édition de traduction officielle) du 7 mars 2013, page 1582 (page 104 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit
accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit
approuvant l'avenant n° 2 à l'accord pétrolier
modifiant l'arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement nº2861-09 du 25 chaabane 1429 (17 août 2009) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « ZAG-4 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « San Leon
accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit
BO n° 6132 du 7 mars 2013, édition française : 112 pages, 47 actes.
modifiant l'arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement nº2861-09 du 25 chaabane 1429 (17 août 2009) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « ZAG-4 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « San Leon
modifiant l'arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2858-09 du 25 chaabane 1429 (17 août 2009) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « ZAG-1 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés «San Leon
modifiant l'arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement nº 2859-09 du 25 chaabane 1429 (17 août 2009) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « ZAG-2 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « San Leon
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/3932-12. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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