BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 6132 du 7 mars 2013

Page 3 sur 112

OCRÉdition de traduction officielle (français) · texte lu automatiquement sur le scan (reconnaissance de caractères), des erreurs sont possibles : le PDF officiel fait foi · voir la page dans le PDF officiel

1481

BULLETIN OFFICIEL

•. N° 6132 - 24 rabii II 1434 (7-3-2013)

Pages Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de

l'environnement n° 3048-12 du 27 chaabane 1433 (17 juillet 2012) modifiant l'arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 643-08 du 5 moharrem 1429 (14 janvier 2008) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « TARFAYA ONSHORE 5 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Island International Exploration Morocco», «San Leon (Morocco) Ltd » et « Longreach Oil and Gas Ventures Limited».......... 1579

Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 3049-12 du 27 chaabane 1433 (17 juillet 2012) modifiant l'arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 644-08 du 5 moharrem 1429 (14 janvier 2008) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « TARFAYA ONSHORE 6» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Island International Exploration Morocco », «San Leon (Morocco) Ltd » et « Longreach Oil and Gas Ventures Limited »........... 1579

Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 3050-12 du 27 chaabane 1433 (17 juillet 2012) modifiant l'arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 645-08 du 5 moharrem 1429 (14 janvier 2008) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « TARFAYA ONSHORE 7» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Island International Exploration Morocco », « San Leon (Morocco) Ltd » et « Longreach Oil and Gas Ventures Limited ».... .... 1580

Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n°3051-12 du 27 chaabane 1433 (17 juillet 2012) modifiant l'arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 640-08 du 5 moharrem 1429 (14 janvier 2008) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « TARFAYA ONSHORE 2» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Island International Exploration Morocco», « San Leon (Morocco) Ltd» et « Longreach Oil and Gas Ventures Limited »............. 1580

Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 3930-12 du 7 moharrem 1434 (22 novembre 2012) modifiant l'arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, ‹ de l'eau et de l'environnement n° 2858-09 du 25 chaabane 1429 (17 août 2009) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « ZAG-1 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « San Leon (Morocco) Ltd », « Longreach Oil and Gas Ventures Limited» et « Island Interational Exploration Morocco »..... .... 1581

Pages Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et

de l'environnement n° 3931-12 du 7 moharrem 1434 (22 novembre | 2012) modifiant l'arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2859-09 du 25 chaabane 1429 (17 août 2009) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « ZAG-2 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « San Leon (Morocco) Ltd », « Longreach Oil and Gas Ventures Limited » et « Island International Exploration Morocco »..... . . . . 1581

Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 3932-12 du 7 moharrem 1434 (22 novembre 2012) modifiant l'arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2860-09 du 25 chaabane 1429 (17 août 2009) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « ZAG-3 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « San Leon (Morocco) Lid », « Longreach Oil and Gas Ventures Limited » et « Island International Exploration Morocco ».... . . . . 1582

Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 3933-12 du 7 moharrem 1434 (22 novembre 2012) modifiant l'arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2861-09 du 25 chaabane 1429 (17 août 2009) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « ZAG-4 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « San Leon (Morocco) Ltd», « Longreach Oil and Gas Ventures Limited » et « Island International Exploration Morocco »... . . . . 1582

Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 3934-12 du 7 moharrem 1434 (22 novembre 2012) modifiant l'arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2862-09 du 25 chaabane 1429 (17 août 2009) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « ZAG-5 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « San Leon (Morocco) Ltd », « Longreach Oil and Gas Ventures Limited » et «Island International Exploration Morocco »... . . . . 1583

Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 3935-12 du 7 moharrem 1434 (22 novembre 2012) modifiant l'arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2863-09 du 25 chaabane 1429 (17 août 2009) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « ZAG-6 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « San Leon (Morocco) Ltd», « Longreach Oil and Gas Ventures Limited » et « Island International Exploration Morocco »... ..... 1583

Actes cités sur cette page