Arrêté
Arrêté n° 3934-12 du 22 novembre 2012
modifiant l'arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement nº 2862-09 du 25 chaabane 1429 (17 août 2009) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « ZAG-5 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « San Leon
L'essentiel
L'arrêté n° 3934-12 du 22 novembre 2012 est publié au Bulletin officiel n° 6132 (édition de traduction officielle) du 7 mars 2013, page 1583 (page 105 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Repères
- Type
- Arrêté
- Numéro
- 3934-12
- Date de l'acte
- 22 novembre 2012
- Bulletin officiel (français)
- BO n° 6132 du 7 mars 2013, page 1583 (page 105 du PDF) · PDF officiel
- Édition arabe
- BO arabe n° 6132 du 7 mars 2013, page 102 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
- Textes modifiés
- 1 texte
- Mentions
- 4 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
- Mis à jour le
Ce texte dans le temps
- Date de l'acte
- Publication : BO n° 6132 du 7 mars 2013, page 105
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Arrêté n° 3935-12 du 22 novembre 2012
modifiant l'arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2863-09 du 25 chaabane 1429 (17 août 2009) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « ZAG-6 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « San Leon
Arrêté n° 2863-09 du 17 août 2009
Dans le même numéro
BO n° 6132 du 7 mars 2013, édition française : 112 pages, 47 actes.
Arrêté n° 3935-12 du 22 novembre 2012
modifiant l'arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2863-09 du 25 chaabane 1429 (17 août 2009) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « ZAG-6 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « San Leon
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modifiant l'arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2860-09 du 25 chaabane 1429 (17 août 2009) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « ZAG-3 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés «San Leon
Arrêté n° 3933-12 du 22 novembre 2012
modifiant l'arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement nº2861-09 du 25 chaabane 1429 (17 août 2009) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « ZAG-4 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « San Leon
Mentions dans le Bulletin officiel
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