Arrêté n° 474-13 du 11 février 2013
portant agrément de la société « AGROPROS » pour commercialiser des plants certifiés de pomme de terre
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portant agrément de la société « AGROPROS » pour commercialiser des plants certifiés de pomme de terre
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BULLETIN OFFICIEL
1482
Pages Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et
de l'environnement n° 3936-12 du 7 moharrem 1434 (22 novembre 2012) modifiant l'arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2864-09 du 25 chaabane 1429 (17 août 2009) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « ZAG-7» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés «San Leon (Morocco) Ltd », « Longreach Oil and Gas Ventures Limited » et « Island International Exploration Morocco ». 1584
Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 3937-12 du 7 moharrem 1434 (22 novembre 2012) modifiant l'arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2865-09 du 25 chaabane 1429 (17 août 2009) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « ZAG-8 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « San Leon (Morocco) Ltd », « Longreach Oil and Gas Ventures Limited » et « Island International Exploration Morocco ».. 1584
Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 3938-12 du 7 moharrem 1434 (22 novembre 2012) modifiant l'arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2866-09 du 25 chaabane 1429 (17 août 2009) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « ZAG-9 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « San Leon (Morocco) Ltd », « Longreach Oil and Gas Ventures Limited » et « Island International Exploration Morocco »... .... 1585
Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 3939-12 du 7 moharrem 1434 (22 novembre 2012) modifiant l'arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2867-09 du 25 chaabane 1429 (17 août 2009) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « ZAG-10 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « San Leon (Morocco) Ltd », « Longreach Oil and Gas Ventures Limited » et « Island International Exploration Morocco »... 1585
Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 3940-12 du 7 moharrem 1434 (22 novembre 2012) modifiant l'arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2868-09 du 25 chaabane 1429 (17 août 2009) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « ZAG-1l » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « San Leon (Morocco) Ltd », « Longreach Oil and Gas Ventures Limited» et « Island International Exploration Morocco »... .... .... 1586
N° 6132 - 24 rabii Il 1434 (7-3-2013)
Pages Equivalences des diplômes.
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 105-13 du 19 safar 1434 (2 janvier 2013) complétant l'arrêté n° 1482-04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en traumatologieorthopédie..... .... ..... 1586
Agréments pour la commercialisation de
semences et de plants.
Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 472-13 du 30 rabii | 1434 (11 février 2013) portant agrément de la société « MONDIAL QUALITE » pour commercialiser des plants certifiés de pomme de terre.. ...... 1586
Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime nº473-13 du 30 rabii | 1434 (I1 février 2013) portant agrément de la société « COMPTOIR AGRICOLE DU SOUSS » pour commercialiser des semences certifiées des légumineuses fourragères et des semences standard de légumes..... . . . . 1587
Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 474-13 du 30 rabii / 1434 (11 février 2013) portant agrément de la société « AGROPROS » pour commercialiser des plants certifiés de pomme de terre... ... . . 1587
Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime nº475-13 du 30 rabii | 1434 (11 février 2013) portant agrément de la pépinière « LES PEPINIERES DU GHARB » pour commercialiser des semences et plants certifiés d'agrumes..C 1588
Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n°476-13 du 30 rabii | 1434 (11 février 2013) portant agrément de la société «LES AGRICULTEURS REUNIS » pour commercialiser des semences certifiées de mais, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères et des oléagineuses............ . . .. 1588
Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 477-13 du 30 rabii | 1434 (11 février 2013) portant agrément de la société « ARTICLES VERTS» pour commercialiser des semences pour standard de légumes. .... 1589
Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime nº478-13 du 30 rabii | 1434 (11 février 2013) portant agrément de la société « BENAPRIM » pour commercialiser des plants certifiés de pomme de terre... ... 1589
Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime nº479-13 du 30 rabii | 1434 (11 février 2013) portant agrément de la société « PLANTES D'AVENIR WALILI» pour commercialiser des plants certifiés d'olivier, de vigne et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau..... 1590
modifiant l'arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2865-09 du 25 chaabane 1429 (17 août 2009) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « ZAG-8 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « San Leon
accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit
modifiant l'arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2866-09 du 25 chaabane 1429 (17 août 2009) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « ZAG-9 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « San Leon
accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit
modifiant l'arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2867-09 du 25 chaabane 1429 (17 août 2009) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « ZAG-10 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « San Leo
accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit
modifiant l'arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2868-09 du 25 chaabane 1429 (17 août 2009) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « ZAG-11 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « San Le
accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit
complétant l'arrêté n° 1482-04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en traumatologie-orthopédie.
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en traumatologie-orthopédie
portant agrément de la société « MONDIAL QUALITE » pour commercialiser des plants certifiés de pomme de terre.
portant agrément de la société « COMPTOIR AGRICOLE DU SOUSS » pour commercialiser des semences certifiées des légumineuses fourragères et des semences standard des légumineuses fourragères et des semences standard de légumes.
portant agrément de la pépinière « LES PEPINIERES DU GHARB » pour commercialiser des semences et plants certifiés d'agrumes.
portant agrément de la société « LES AGRICULTEURS REUNIS » pour commercialiser des semences certifiées de maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères et des oléagineuses.
portant agrément de la société « ARTICLES VERTS » pour commercialiser des semences standard de légumes.
portant agrément de la société « BENAPRIM » pour commercialiser des plants certifiés de pomme de terre.
portant agrément de la société « PLANTES D'AVENIR WALILI » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier, de vigne et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau.