Arrêté n° 2865-09 du 17 août 2009
accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit
Arrêté
modifiant l'arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2865-09 du 25 chaabane 1429 (17 août 2009) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « ZAG-8 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « San Leon
L'arrêté n° 3937-12 du 22 novembre 2012 est publié au Bulletin officiel n° 6132 (édition de traduction officielle) du 7 mars 2013, page 1584 (page 106 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit
modifiant l'arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2864-09 du 25 chaabane 1429 (17 août 2009) 2009) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « ZAG-7 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Sa
approuvant l'avenant n° 2 à l'accord pétrolier
accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit
BO n° 6132 du 7 mars 2013, édition française : 112 pages, 47 actes.
modifiant l'arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2864-09 du 25 chaabane 1429 (17 août 2009) 2009) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « ZAG-7 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Sa
modifiant l'arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement nº 2862-09 du 25 chaabane 1429 (17 août 2009) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « ZAG-5 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « San Leon
modifiant l'arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2863-09 du 25 chaabane 1429 (17 août 2009) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « ZAG-6 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « San Leon
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