Arrêté n° 2868-09 du 17 août 2009
accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit
Arrêté
modifiant l'arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2868-09 du 25 chaabane 1429 (17 août 2009) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « ZAG-11 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « San Le
L'arrêté n° 3940-12 du 22 novembre 2012 est publié au Bulletin officiel n° 6132 (édition de traduction officielle) du 7 mars 2013, page 1586 (page 108 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit
accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit
approuvant l'avenant n° 2 à l'accord pétrolier
complétant l'arrêté n° 1482-04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en traumatologie-orthopédie.
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en traumatologie-orthopédie
portant agrément de la société « MONDIAL QUALITE » pour commercialiser des plants certifiés de pomme de terre.
réglementant la production et la commercialisation de semences et de plants
BO n° 6132 du 7 mars 2013, édition française : 112 pages, 47 actes.
complétant l'arrêté n° 1482-04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en traumatologie-orthopédie.
portant agrément de la société « MONDIAL QUALITE » pour commercialiser des plants certifiés de pomme de terre.
modifiant l'arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2866-09 du 25 chaabane 1429 (17 août 2009) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « ZAG-9 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « San Leon
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