BO Marocindépendant, non officiel

Arrêté

Arrêté n° 3938-12 du 22 novembre 2012

modifiant l'arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2866-09 du 25 chaabane 1429 (17 août 2009) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « ZAG-9 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « San Leon

L'essentiel

L'arrêté n° 3938-12 du 22 novembre 2012 est publié au Bulletin officiel n° 6132 (édition de traduction officielle) du 7 mars 2013, page 1585 (page 107 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
3938-12
Date de l'acte
22 novembre 2012
Édition arabe
BO arabe n° 6132 du 7 mars 2013, page 3 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
1 texte
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 3938-1222 novembre 2012 : Date de l'acte ; 7 mars 2013 : Publication, BO n° 6132 du 7 mars 2013201322 novembre 20127 mars 201322 novembre 2012 : Date de l'acte7 mars 2013 : Publication, BO n° 6132 du 7 mars 2013
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 6132 du 7 mars 2013, page 107

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    page 106

Voir les 47 actes du BO n° 6132

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

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